Le blog de abuplp2gi

10 juin 2016 5 10 /06 /juin /2016 07:19

célébration de la Journée Internationale des Archives 2016

09-06-2016 prêt des dossier d'archives

09-06-2016 recherche des dossiers physique d'archives dans le service d'archivage

09-06-2015 recherche des dossiers physiques d'archives dans le service d'archivage

09-06-2016 dans le service d'archivage

les archives ou plutôt les réflexions sur le contenu des archives permettent de jeter les bases d’une cohésion sociale et de définir une identité. Les archives ne permettent pas seulement de contrôler la bonne gouvernance mais aussi à nourrir les semences de l’identité de demain

https://karinmichel.wordpress.com/2009/07/25/du-role-des-archives-et-des-archivistes/

Comme l'exprimait le président Mitterrand devant les participants au Congrès international des archives à Paris en 1988 :

Il faut penser à la mémoire de l'avenir dès le moment de l'action. Aussi se doter d'un service d'archives efficace entre dans les préoccupations d'un Chef d'État, d'un Gouvernement aussi bien que d'une entreprise ou de toute collectivité agissant dans la société.

Pour l'État, les objectifs sont encore plus larges puisque le maintien d'une relation stable et saine avec ses citoyens repose avant tout sur l'accès à l'information sur les règles qui régissent l'organisation de la représentation de l'État, de l'administration publique et des services que l'État offre à ses citoyens.

Ainsi, toute administration publique doit conserver ses archives pour :

la bonne gouvernance de l'État, par ses hommes politiques et ses fonctionnaires ;

l'attestation des droits et obligations de l'État, de ses fonctionnaires et de ses citoyens ;

le maintien de la mémoire de l'État et de ses citoyens.

http://www.piaf-archives.org/sites/default/files/bulk_media/m01s2/section2_papier.pdf

La gestion des archives doit donc être prise en compte selon une démarche claire pour que l'information essentielle soit créée et disponible et pour assurer qu'elle soit accessible de façon efficace :
•d'un côté, on cherche à optimiser les flux, à réduire les doublons ou l'information redondante (peut-être avec une arrière-pensée de réduction des effectifs humains), à améliorer aussi la qualité de la traçabilité de l'information;
•d'un autre côté, l'intérêt porté aux archives ainsi qu'à leur gestion va favoriser la gestion interne en termes de performance et donc d'efficacité (ou de profit).

http://www.piaf-archives.org/sites/default/files/bulk_media/m01s2/section2_papier.pdf

Aujourd’hui en date du 09 juin 2016 depuis 2008,

Nous célébrons la journée internationale des archives, date anniversaire de la création, en 1948, du Conseil International des Archives.

Cette année nous célébrons la Journée Internationale des Archives 2016 sur le thème “Archives, harmonie et amitié”. Comme vous le savez, ce thème est également celui du Congrès 2016 de l’ICA à Séoul.

Comme professionnel de l’information documentaire, nous nous joignons aux archivistes du monde entier qui célèbrent la journée internationale des archives le 9 juin 2016 car il s’agit d’une extraordinaire occasion de promouvoir la cause des documents et des archives afin d’éveiller la conscience du public et des décideurs à l'importance des archives.

D’emblée ; nous saisissons la même occasion pour persuader ceux qui prennent les décisions que la gestion effective des documents est une des conditions primordiales et essentielles de la bonne gouvernance, de la transparence et de la responsabilité qu’il mérite de mettre l’accent sur l’importance de la conservation des archives pour la mémoire collective des nations et des sociétés. Pour accroître la connaissance des archives dans le public et encourager ceux qui consultent les archives pour la première fois.

L’archiviste souvent perçu par la plupart de personne une image du passé alors que l’’archiviste d’aujourd’hui est sans doute consciente du défi que représente, dans le monde contemporain, la maîtrise de la production documentaire et de l’information qu’elle renferme. Bien plus, L’archiviste est et restera au service des sources de notre mémoire, celles d’hier comme celle de demain.

Partant de la définition des archives du code du Patrimoine Livre II qui stipule que « les Archives sont l’ensemble des documents quelques soient leur, date, leur forme, et leur support matériel, produits ou reçu par toute personne physique ou morale, par tout service ou organisme public ou privé, dans l’exercice de leur activité »

Les archives sont ainsi, de par leur nature, des preuves directes des faits car elles sont créées en même temps et aux mêmes fins que les activités qui les justifient, les archives conservent leur authenticité, leur pouvoir d’information directe sur les actions qu’elles illustrent. Parce qu’elles couvrent aussi bien les documents produits que ceux qui ont été reçus et seulement ces documents, elles permettent de recréer le contexte des activités.

Bien plus, les archives sont le support de la mémoire des organismes : mémoires des actions, des réalisations, des droits des organismes publics ou privés.

Cela étant, les archives permettent de Garantir les droits des administrés, mais également de justifier les actions de votre administration. Une organisation rationnelle de l’information limite les risques de contentieux.

Témoins de l’activité de vos services, les archives sont un vecteur de transparence et renforcent la confiance des citoyens dans l’administration. Leur bonne gestion est un devoir de service public. Les archives de votre administration constituent un capital d’Informations dont l’exploitation est un outil d’aide à la décision.

Donc, l’information, constitue pour toute organisation, la ressource fondamentale dont elle a besoin pour mener à bien ses missions et c’est pour cela que cette information doit être gérée de manière à la rendre disponible, facilement repérage afin d’assurer une gestion efficace et rentable des ressources.

L’archivage correspond à l’organisation raisonnée d’une conservation de l’information : l'information créée aujourd’hui doit pouvoir être réutilisée demain ou après-demain. De nécessité, l’archivage est devenu une obligation pour les entreprises. Cependant, un mauvais classement conduit à une perte de temps et d’efficacité. Les archives occupent une place essentielle dans la gestion de l´information : outil de recherche et de référence, élément de preuve, elles constituent aussi la mémoire des individus, des entreprises, des administrations.

Conserver les documents d’entreprise est une obligation réglementaire, ces archives sont nécessaires lors de réclamations, de contrôle d'une administration, ou lors d'un litige avec un client ou un fournisseur. Ces pièces sont donc les preuves des droits et des obligations nécessaires à l’exercice de son activité[1].

Concernant la profession d’archiviste, l'archiviste a pour mission de garantir et contrôler l'accès sur le long terme à l'information organique et de faire connaître ce patrimoine. Il est le gardien des archives dont il a la charge, il en assume la diffusion et la valorisation.

Pour de plus amples informations sur les règles de conduite de la profession d’archiviste ; il nous semble important d’explorer un extraits du code de déontologie a été adopté par le Conseil international des archives (CIA) le 6 septembre 19963 :

Les archivistes maintiennent l'intégrité des archives et garantissent ainsi qu'elles constituent un témoignage du passé durable et digne de foi.
Les archivistes traitent, sélectionnent et maintiennent les archives dans leur contexte historique, juridique et administratif, en respectant donc leur provenance, préservant et rendant ainsi manifestes leurs interrelations originelles.
Les archivistes préservent l'authenticité des documents lors des opérations de traitement, de conservation et d'exploitation.
Les archivistes assurent en permanence la communicabilité et la compréhension des documents.
Les archivistes répondent du traitement des documents et en justifient les modalités.
Les archivistes facilitent l'accès aux archives du plus grand nombre possible d'utilisateurs et offrent leurs services avec impartialité à tous les usagers.
Les archivistes visent à trouver le juste équilibre, dans le cadre de la législation en vigueur, entre le droit au savoir et le respect de la vie privée.
Les archivistes servent les intérêts de tous et évitent de tirer injustement de leur position des avantages pour eux-mêmes ou pour quiconque.
Les archivistes cherchent à atteindre le meilleur niveau professionnel en renouvelant systématiquement et continuellement leurs connaissances archivistiques et en partageant les résultats de leurs recherches et de leur expérience.
Les archivistes travaillent en collaboration avec leurs collègues et les membres des professions voisines afin d'assurer universellement la conservation et l'exploitation du patrimoine documentaire.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Archiviste

Au Burundi, au moment de la célébration de la journée internationale des archives la situation des archives et du métier d’archiviste est laissent à désirer. La précarité des documents d’archives s’observe presque dans la quasi-totalité des administrations tant publique que privées.

Cependant, on citerait sans être exhaustive, l’absence de textes d’application et l’existence de lois lacunaires voir non à jour en matière d’archives ainsi qu’e l’exiguïté des espaces d’archivage ; le non conditionnement des documents d’archives un conservation, parfois le vol et la disparition des documents d’archives; le mauvais classement, l’absence d’un système d’archivage de documents en plus de l’ignorance de la valeur des documents d’archives et la non valorisation du métier d’archiviste telles sont les grands maux qui risque de mettre le patrimoine archivistique burundais en danger de disparition si aucune mesure de préservation de la mémoire individuelle et collective n’est prise dans l’immédiat.

Grâce à la Journée International des Archives, nous voudrions faire prendre conscience au public burundais de l'importance des archives, fondement de ses droits et de son identité ;
éveiller la conscience des décideurs burundais sur les avantages d'un bon archivage pour une bonne gouvernance et pour un développement bien conçu ;
sensibiliser le public, les secteurs public et privé du Burundi, de la nécessité de conserver les archives sur le long terme, et de faciliter l'accès à celles-ci afin d’améliorer la perception que l'on peut avoir des archives et augmenter leur visibilité de manière globale.

A cet effet, nous interpellons les autorités burundaises en particuliers et les tous les décideurs dans tous les secteurs tant publics que privés en général de prendre des mesures pour juguler à ces problèmes à temps.

« Les archives de tous les pays, en gardant la trace des actes d’hier et leurs cheminement éclairent mais aussi commandent le présent. Ceux qui exercent une responsabilité savent bien qu’on ne définit pas des orientations dans l’ignorance du passé » disait le ex-président François Mitterrand.

En Définitive, ne dit-on pas que« Bien gérer une entreprise, c’est gérer son avenir et gérer son avenir, c’est gérer son information. »

Isidore Horugavye

UNV Archiviste Bibliothécaire

[1] Source : http://www.ideal-conseils.fr/mediastore/11/10715_1_FR_original.pdf

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17 février 2016 3 17 /02 /février /2016 16:09

Leadership : les qualités insoupçonnées des introvertis

25 novembre 2015 par Caroline R. Paquette

Qu’ont en commun J. K. Rowling, Hillary Clinton et Marissa Mayer? Un parcours jalonné de succès, bien sûr, mais aussi une personnalité introvertie, qui ne les a pas empêchées de faire leur chemin – et de le faire bien!

Pourtant, quand on pense «succès» et «leader», on valorise généralement les individus flamboyants, qui s’expriment aisément en public et qui aiment être entourés. En entreprise, les extravertis occupent d’ailleurs l’écrasante majorité des postes de direction, et ce, même s’ils ne représentent que la moitié de la population.

De l’avis de Sonia Gagnon, présidente de l’agence SGM et membre de CREW M, on aurait tout avantage à s’inspirer des personnalités introverties – à ne pas confondre avec «timides» –, qui savent tirer leur épingle du jeu en exerçant un style de leadership… plus doux. La preuve par cinq!

5 QUALITÉS DES INTROVERTIS – DONT VOUS AURIEZ TOUT AVANTAGE À VOUS INSPIRER

1. ILS SAVENT ÉCOUTER
Une étude menée en 2010 suggérait que dans un environnement en constante évolution, «les introvertis sont souvent des leaders plus efficaces», surtout quand les employés sont proactifs et créatifs. Là où une personnalité extravertie se sentirait menacée, les introvertis font preuve d’une fertile réceptivité. «Si on veut faire exploser les idées innovantes, surtout dans un contexte ou le leadership collaboratif est de plus en plus répandu en entreprise, l’écoute et l’ouverture aux autres sont des qualités nécessaires», explique Sonia Gagnon.

2. ILS METTENT À PROFIT LEUR SOLITUDE
Après tout, J. K. Rowling n’a-t-elle pas profité de son isolement pour écrire Harry Potter, une série de livres au succès phénoménal? Que vous passiez vos moments de solitude à lire, à méditer ou à dessiner, ces instants nourrissent votre créativité, une précieuse alliée dans votre carrière. Développez des projets novateurs, ou laissez simplement vagabonder votre esprit: c’est souvent ainsi que surgissent les meilleures idées!

3. ILS VONT AU CŒUR DES CHOSES
Entreprendre des recherches sur un sujet très pointu ne leur fait pas peur, au contraire. Dans sa conférence TED, l’auteure (et introvertie assumée) Susan Cain déclarait que la rédaction de son livre,Quiet : The Power of Introverts in a World That Can’t Stop Talking, lui avait pris sept ans – «sept ans de pur bonheur!» En contexte de travail, cette propension à aller en profondeur permet notamment à l’employé ou au leader d’être toujours bien préparé et de prendre des décisions éclairées.

4. ILS SONT À L’AISE AVEC LES MOTS

Dans un article du Forbes, on peut lire l’exemple d’un directeur financier introverti qui utilise le blogue interne de l’entreprise pour s’assurer un contact étroit avec ses employés. Aimer écrire permet non seulement de formuler et d’articuler clairement ses idées, mais aussi de mieux communiquer et d’être accessible – à l’ère du numérique, des médias sociaux et du courriel, ce n’est pas à négliger!

5. ILS PRIVILÉGIENT UNE ATTITUDE CALME
Rahul Sinha, rédacteur pour LinkedIn, explique que ce comportement est particulièrement apprécié en situation de crise, à l’inverse de la fébrilité que peut dégager un leader extraverti. Soyez comme ces forces tranquilles, et cultivez plutôt une attitude analytique, posée, confiante : vos collègues vous en seront reconnaissants et vous écouteront davantage!

Leadership : les qualités insoupçonnées des introvertis - L'effet A

Articles 25 novembre 2015 par Caroline R. Paquette Qu'ont en commun J. K. Rowling, Hillary Clinton et Marissa Mayer? Un parcours jalonné de succès, bien sûr, mais aussi une personnalité introve...

https://effet-a.com/articles/leadership-les-qualites-insoupconnees-des-introvertis/

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12 septembre 2014 5 12 /09 /septembre /2014 09:12

Photos de remise de certificats à la seconde classe des Champions Social Impact Incubator SII.2

En date 10 spetembre 2014,La Fondation Segal Family Foundation en Collaboration avec Care International a décerné les certificats de fins de formations à 22 organisations de la société civile burundaise dans le cadre du renforcément de capacités et de réseautage.

Notre organisation figurait parmi les bénéficiaires de la formation comme en témoigne les les photos illustratifs, des stands de promotion et visibilité.

Isidore Horugavye.

Photos de remise de certificats à la seconde classe des Champions Social Impact Incubator SII.2

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25 août 2014 1 25 /08 /août /2014 17:10

GUIDE PARTIEL DES ARCHIVES NATIONALES DU BURUNDI : FONDS D’ARCHIVES DU GOUVERNEUR DU RUANDA-URUNDI

DESCRIPTION SOMMAIRE DU FONDS D’ARCHIVES DU GOUVERNEUR

DU RWANDA-URUNDI

SÉRIE

DESCRIPTION DU FONDS

1

Documentation, Publication officielle, Archives, Bibliothèques, Musée, Sites Monuments

2

Politique Intérieur, Administration du Territoire, Droit de l’homme, Processus de paix

3

Politique Internationale, Relations Internationales et Coopération

4

Droit Civil, Droit commercial, Droit Pénal

5

Organisation Judiciaire, Compétence et Procédures Judiciaires

6

Organisation Politique, Institution politique et administrative

7

Droit administratif

8

Finances Publiques

9

Organisation administrative des services et du travail administratif

10

Personnel, Administration du personnel

11

La défense nationale, organisation militaire

12

Police, sécurité publique, Sûreté

13

Démographie, Sociologie, culture, Jeunesse, Arts Sport, Loisirs, Fêtes

14

Santé publique, Hygiène, Médecine, art de de guérir, pharmacie

15

Enseignement, Education, Instruction publique

16

Législation sociale, Sécurité sociale, Action sociale, Promotion de la femme

17

Economie, Industrie, Commerce

18

Presse, Cinéma, Radio, Télévision,

19

Transport, trafic, Communication, Postes, Télécommunications

20

Travaux Publics, Urbanisme, équipement, Routes

21

Ressources naturelles, Environnement, Aménagement du territoire, Energie, Eau, Mines

22

Agriculture, Elevage, Reboisement, Pêche, Chasse

A

Archives coloniales

J

Fonds d’Archives du Gouverneur du Ruanda-Urundi

AJ

Archives du Gouverneur du Ruanda-Urundi

AJ1

: Bibliothèque, Commande de divers documents

AJ2

: lois et dispositions fondamentales,

AJ4

: Droit civil commercial et pénal

AJ4.1

: Titres fonciers

AJ4.2

: Etat civil

AJ4.4

: Actes de décès pour Européens et Asiatiques

AJ5

: Justice/Contentieux ; Organisation politique et administrative/du royaume du Burundi1962

AJ6

: Correspondances administratives

AJ8

: économie, finances publiques, comptabilité, budget

AJ9

: matériel, Correspondances administratives diverses

AJ10

: Justice : Département de l’organisation judiciaire

AJ17

: Impôt, Taxe, Commerce

AJ19

: Communication,

AJ20

: Travaux publics, urbanisme

AJ22

: Agriculture, Pêche, pisciculture

COTE

DESCRIPTION DU FONDS D’ARCHIVES

Dates Extrêmes

AJ22/927

:1954

-VIVRES, OCIRU, CENTRE DE STOCKAGE DE KAYANZA

: -Réserves vivres du RWANDA –URUNDI : centre de stockage de Kayanza : mouvements d’entrées et de sorties de vivres .

1954

AJ5/290

: 1957-1959

-JUSTICE, PRISON MUHINGA ET KITEGA

Inspection des prisons de Muhinga et Kitega
Achats de nourriture de Muhinga

Rapports sur la suppression progressive de la peine de fouet dans les prisons du territoire de R-U

1957-1959

AJ1/1180

:1957

-PUBLICATIONS OFFICIELLES, BULLETIN OFFICIEL DU RWANDA-URUNDI

- COMPTABILITE

-RWANDA-URUNDI

- SECRETARIAT PROVINCIAL

: Facturation pour fournitures ou prestations diverses faites par le bulletin officiel du Rwanda-Urundi à ses clients et partenaires

1957

AJ1/1206

1948- 1958

: Bulletins mensuels d’affichage pour les actes officiels (Avis, ordonnances, cahier spécial des charges)

1948-1958

AJ1/1236

: 1959

-PUBLICATION/COMPTABILITE

:- Frais pour insertion ou publication dans le bulletin officiel du Ruanda-Urundi de divers articles : extrait de jugement, avis au public, enquête en concordant préventif de faillite, procès-verbaux divers, acte de délégation de pouvoir, statuts de sociétés, extrait du bilan, extrait de convocation pour payement divers

1959

AJ1/988

:1956-1967

-BIBLIOTHEQUE, OVAPIRU

commande de divers documents (livres, microfilms, publications,…)

1956-1967

AJ10/1066

: 1962-1963

-JUSTICE, SALAIRE

: -Département de l’organisation judiciaire : Traitement des greffiers, des juges et agents non sous statut, état de paiement par amoindrissement, attestation de contribution personnelle minimum.

1962-1963

AJ10/1130

:1963-1965

-SALAIRE

-DEPARTEMENT DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE

: -Etat des paiements de salaires et indemnités du personnel du département de l’organisation judiciaire 1963-1965

1963-1965

AJ10/1145

1965

-COMPTABILITE

-PERSONNEL JUDICIAIRE

: Paiement des salaires et indemnités du personnel judiciaire : attestations, prestation des assesseurs, état de payement, liste de paiement

1965

AJ10/1176

: 1934

-SALAIRE, PERSONNEL, MAIN D’ŒUVRE,

-SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS

: Listes de paie pour main d’œuvre et ouvriers du service des travaux publics pour l’année 1934

1934

AJ10/1178

:1949

-PERSONNEL (ADMINISTRATION) RWANDA-URUNDI

: déclaration de créances pour le personnel des différents territoires et services du R.U suivant les activités réalisées, les déplacements effectués ainsi que d’autres indemnités, correspondances diverses relatives aux personnels

1949

AJ10/1186

:1964

-COMPTABILITE/SALAIRE

-ROYAUME DU BURUNDI

: -Etats de paiement des salaires du personnel (plantons et policiers des tribunaux) du ministère de la justice, département de l’organisation judiciaire

1964

AJ10/1221

: 1931- 1932

-Personnel (administration)

: Administration du personnel : déclaration de créance pour déplacement de service, frais de transport, frais de voyage, mouvements du personnel, congés, mutations, voyage), paiement des salaires et indemnités, promotion

1931- 1932

AJ10/1230

: 1931-1957

-PERSONNEL, ADMINISTRATION DU PERSONNEL

: personnel/Administration du personnel:

Situation du personnel (européen/de couleur) au 15 Juin 1931
Mouvements du personnel (mutations, congés, etc.) 1931-1932
Recensement du personnel à la disposition du résident 1933
Liste du personnel de l’agriculture 1955
Personnel du service vétérinaire : salaire, indemnités… 1957

1931-1957

AJ10/939

:1954-1956

-ESTION DU PERSONNEL

: -Gestion du personnel OVAPIRU

-Rapport mensuel

1954-1956

AJ14/1228

: 1932,1955-1956,1967-1968

- ENSEIGNEMENT

-ECOLE NORMALE PRIMAIRE DE GITEGA

-SEMINAIRE MOYEN DE ST PIERRE DE BURASIRA

: -Instruction publique/Enseignement:

Rapport enseignement pour l’exercice 1932
Passation du jury central (instruction et passation) 1955,1968

Homologation des certificats d’études moyennes pour l’Ecole Normale primaire de Gitega et le séminaire moyen St Pierre de Burasira 1967-1968

1932,1955-1956,1967-1968

AJ15/933

:1958-1959

-CORRESPONDANCES ;TELEGRAMMES

-USUMBURA ASTRIDA BUKAVU

-AGRIPRO USUMBURA

:-AGRIPRO (correspondance ) ;diverses correspondance service de télécommunication

1958-1959

AJ17

: 1955- 1958

-TRAVAUX PUBLICS/CONSTRUCTIONS

- PATRIMOINE IMMOBILIER

- OVAPIRU

: -patrimoine immobilier de l’OVAPIRU : constructions, réfections et travaux de transformation divers pour le compte de l’OVAPIRU (maison, bureaux, laboratoire et annexes, hangar métallique, séchoir statique, cabine haute tension) par l’entreprise ISTASSE et FILS USUMBURA

1955- 1958

AJ17/1002

: 1959

-FINANCES PUBLIQUES, DOCUMENTS COMMERCIAUX

:- factures, déclarations de créance, décision de paiement, bon de commande du Rwanda –Urundi

1959

AJ17/1009

:1957

-DOCUMENTS COMMERCIAUX

: -Ordre de virement ,passation des écritures sur le compte courant , transfert par courrier aérien, relevés des chèques payés au cours du mois , ordre de transfert.

1957

AJ17/1009

1957

DOCUMENTS COMMERCIAUX

: Ordre de virement, passation en écritures sur le compte courant, transfert par courrier aérien, relevés des chèques payés au cours su mois , ordre de transfert.

1957

AJ17/1012

:1956

-Comptabilité OVAPIRU (Office de Valorisation des produits et Elevage Indigènes du Rwanda-Urundi)

:- Facture, Commande, Fourniture de bureau, Déclaration de créance, Certificat de bonne Vie et Mœurs, de civisme et de Nationalité, Note de crédit.

1956

AJ17/1015

:1957

-OVAPIRU (Office de Valorisation des produits et Elevage Indigènes du Rwanda-Urundi)

:-OVAPIRU, diverses factures pour achats des diverses fournitures ( commande, achat , livraison)

1957

AJ17/1016

:1954-1956

-COMMERCE : PRODUIT VIVRIER, CIRE, OVAPIRU

: -Bordereau de transfert , exportation de cire, exportation de solde du lot de cire, Bordereau d’expédition, Bordereau de transfert, Facture proforma, Télégramme, Comptoir commercial Anversois KIPDORP, certificat de réception, rapport mensuel cire

1954-1956

AJ17/1018

:1958

-COMMERCE, DOCUMENTS COMMERCIAUX

: Bon de commande, factures, déclarations de créance

1958

AJ17/1019

: 1955

:- RESERVES- VIVRES, FACTURES, ACHATS,

- OVAPIRU

: Commande, achat, livraison de divers articles à l’OVAPRIU, Réserves Vivres, Déclaration de créance, Bordereau d’expédition, de transport, Factures pour diverses fournitures

1955

AJ17/1022

: 1954

-OVAPIRU

: -Commande, fourniture et livraison de divers produits à OVAPIRU (Office de Valorisation des Produits des Cultures et élevages Indigènes du Rwanda-Urundi) ; Diverses factures pour achats de diverses fournitures.

1954

AJ17/1023

:1953

-Réserves vivres, factures, achats

- OCIRU

: Commande, fourniture et livraison de divers produits à OCIRU (Office du Café Indigènes du Rwanda-Urundi) : Réserves vivres, Bordereau de transport des vivres diverse factures

1953

AJ17/1032

1955

OVAPIRU (Office pour la valorisation des produits indigènes d’Elevage et de cultures du Rwanda –Urundi)

-Factures, Bon de Commande, Bon d’entrée, Bon de sortie, Pièce OD.

1955

AJ17/1041

: 1955

Vivres, comptabilité, Office des Cafés Indigènes du Rwanda-Urundi (OCIRU)

Etat de la situation du stock de vivres dans le dépôt de Kigali

- Certificat de réception, Bon de transfert, Bon de sortie, procès- verbal de manipulation, Réserves vivres Rwanda-Urundi

1955

AJ17/1043

: 1956

Gestion des vivres OVAPIRU ;

-Finances OVAPIRU : commandes, livraisons et payements de produits et services divers par l’OVAPIRU

1956

AJ17/1045

: 1956

:-Mouvement des produits vivriers au CSV d’Usumbura

-Pièce O.D, Déclaration de créance

-Emballage en retour, Etat des salaires supplémentaire

-Certificat de réception, Feuille de rappel, Bon d’entrée, Procès-verbal de manipulation, Bon de Dépenses, Bob de transfert, Extrait du livre de caisse

1956

AJ17/1046

: 1958-1959

- DOCUMENTS COMMERCIAUX

:- factures, fiches d’imputation, note de …et de frais , déclaration de créances, bon de commande

1958-1959

AJ17/1049

: 1954

-RESERVE-VIVRES, FACTURES

- OVAPIRU

: -diverses factures pour vente et livraison des marchandises

-bordereau de transport, bordereau d’expédition, bon d’entrée, déclaration de créances, bon de dépense

1954

AJ17/1053

: 1947-1961

IMPOT/TAXE/ CENTRES DE NEGOCE

: -Affaires économiques : vérification des impôts documentation sur les taxes, droits et redevances

-appellation des rues et avenues du centre urbain d’Usumbura

- liste des centres de négoces

1947-1961

AJ17/1062

-RAPPORTS ECONOMIQUES CAFE

-OVAPIRU

-CENTRE DE NEGOCE

: -Rapport mensuel économiques des centres commerciaux et centres de négoce. Rapport mensuel d’activité économique ; vente aux commerçants, Etats mensuels des achats du territoire d’Usumbura, Rapport mensuel sur l’activité économique, vente aux no-indigènes

AJ17/1065

: 1959

-COMMERCE /COMPTABILITE/FINANCES PUBLIQUES

:-Bon de commande

-facture, déclaration de créances

-bon de logement (facture, hôtel Gitarama, hôtel palinidas

-réserve vivre « OVAPIRU »

-Extrait du journal de route mois de 1959 de van dammz Jacques, julien et André

-Remboursement cautionnement, immigration

-note d’examen de soumission

-appel d’offre

1959

AJ17/1088

: 1956-1957

- COMPTABILITE, OVAPIRU

: Réserve-vivres, paiement , fournitures, facturations

1956-1957

AJ17/1093

: 1955

-COMPTABILITE, RESERVE-VIVRES, OVAPIRU

:OVAPIRU : Réserve-vivres : facture pour divers achats, fournitures, services et travaux, Bordereaux d’expédition, Bordereau de transport, Bon d’entrée, Déclarations de créance

1955

AJ17/1125

: 1959

-TRANSPORT ; AERODROME (AEROPORT) D’USUMBURA

-COMPTABILITE PUBLIQUE

:-Transport :Construction du nouvel aéroport d’Usumbura : -adjudication, soumission, procès-verbal d’ouverture des soumissions, plan d’aéroport d’Usumbura , facture, relevé des recettes enregistrées , facture au comptant,

- adjudication pour la fourniture, l’installation et la mise au service d’un balisage limineux au nouvel aérodrome d’Usumbura.

1959

AJ17/1131

:1957

-RESERVE-VIVRE, COMPTABILITE

-OVAPIRU

: -facturation en faveur de l’OVAPIRU pour fournitures, travaux services divers par des tiers :

Notes de débit,

Notes de crédit : réserves –vivre à Usumbura

Factures

Correspondances diverses

1957

AJ17/1137

: 1958-1959

-COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

: -Déclarations des créances

-ordre de paiement des indemnités

-états de paiement des indemnités bicyclettes 1958 service de l’enseignement, service d’élevage

-Décision d’indemnisation no 111/RD/10/59

-Journal de route de l’administrateur territorial assistant principal DIERCK et de CESTERLE Marcel

-états d’emploi du temps de l’agent territorial Guyaux, exerçant les fonctions de comptable territorial. Territoire de Ruyigi 1958

1958-1959

AJ17/1142

: 1951-1952

- RESERVE-VIVRES, VIVRES

- OCIRU, DEPOT DE NYANZA-RUANDA

: -Mouvement du stock pour le dépôt de Nyanza-Ruanda, OCIRU/réserve-vivres

1951-1952

AJ17/1143

:1951

-VIVRES, RESERVE-VIVRES

-OCIRU

:-OCIRU/Réserves-vivres : Mouvements du stock de vivres pour le dépôt de Nyanza-Ruanda

1951

AJ17/1160

:1959

- BUDGET,COMPTABILITE,FINANCES PUBLIQUES

: - Finances publiques/comptabilité : Exécution du budget par le trésor public : dépenses, payements, etc.

Ordonnances de payement
Factures, bon de commande, déclaration de créance, bon de logement
Ordre de transfert ou de virement par l’ordonnateur-trésorier du Ruanda-Urundi
Services des postes : décompte des opérations du service des chèques postaux pendant le mois de Juin 1959

1959

AJ17/1163

:1957

-OVAPIRU

: -correspondances OVAPIRU : diverses correspondances expédiées par l’OVAPIRU portant entre autres sur : commandes, de produits et articles divers ; offres et fournitures diverses ; cours d’achat de produits ; payement divers ; contrats, etc.

1957

AJ17/1164

1954-1955

-OVAPIRU

: -Correspondances et documents de l’OVAPIRU adressés à différents partenaires portant sur commandes de matériel techniques et de laboratoire, abonnements aux revus et achat d’ouvrages scientifiques ; commandes diverses études ; demandes de documentation scientifiques ; expédition d’échantillons divers, ventes de produits d’agriculture et d’élevage, etc.

1954-1955

AJ17/1174

: 1957

- RIZ, RESERVES VIVRES

-OVAPIRU

: Différentes factures émises par l’OVAPIRU

Réserve-vivres envers ses différents clients du 7 janvier 1957 au 29 Mai 1957 pour fournitures de produits vivriers (riz, haricots et autres), et autres ventes et travaux divers, commercialisation du riz

1957

AJ17/1189

:1955

- COMPTABILITE, PRODUITS VIVRIERS

- OVAPIRU

: Réserve-vivres : centre de stockage des vivres/OVAPIRU (Office pour la Valorisation des Produits indigènes du Rwanda Urundi)

1955

AJ17/1208

: 1958- 1959

- VIVRES, RESERVE VIVRES

-OCIRU (OFFICE DES CAFES INDIGENES DU RWANDA-URUNDI)

:-Réserve vivres/OCIRU :

-Transport de vivres

- Paiement de factures pour fournitures de vivres (produits vivriers)

1958- 1959

AJ17/1220

: 1950- 1954

-OVAPIRU, COOPERATIVE RURALE DE TANGONI

-RIZ

:- OVAPIRU/ affaires économiques : commerce du riz, achat et fourniture de riz par la coopérative rurale de Tangoni à Kasongo à l’OVAPIRU.

1950-1954

AJ17/166

: 1941- 1955

-AFFAIRES ECONOMIQUES

: -Demande des transports par le gouverneur dans les autres domaines

1941- 1955

AJ17/166

: 1947-1954

-AFFAIRES ECONOMIQUES

: Livraison et ventes des marchandises (ciments par anciens établissements DRAYE et BROUMICHE à Usumbura

1947-1954

AJ17/221

:1958- 1959

-COMMERCE

: -Déclarations de créances des particuliers à l’Etat

Commandes du matériel divers à la Métalusa, Sedec moteurs, Utema, Travhydro, Regideso

1958- 1959

AJ17/224

:1953

-COMMERCE

: Bilan- pertes et profits

-Inventaire des marchandises en stock

-Matériel en outillage

-Créances et débiteurs divers

1953

AJ17/229

:1935

-FINANCES

:-services des finances: état de besoins en fournitures

1935

AJ17/320

:1955- 1956

-COMMERCE

:-Comptabilité de l’O.C.I.RU à la réserve des vivres du R.U. à Usumbura

1955- 1956

AJ17/392

:1955- 1959

AGRICULTURE- AFFAIRES ECONOMIQUES

: -Ordre de transfert ou de virement bancaire en faveur de l’OVAPIRU(Office pour la Valorisation des Produits Indigènes d’Elevage et de Culture au Ruanda-Urundi

1955- 1959

AJ17/533

: 1954-1956

Affaires économiques

Télégrammes(OVAPIRU)

1954-1956

AJ17/559

: 1955- 1956

-AFFAIRES ECONOMIQUES

- Bon de commandes 1955- 1956 OVAPIRU

1955- 1956

AJ17/908

:1953

-RESERVE-DE VIVRES

-OCIRU

:- Réserve-vivres du Rwanda-Urundi, facture pour vente et livraison de vivres, déclaration de créance, Bon de commande

1953

AJ17/909

:1952-1953

-PIECES COMPTABLES

- OCIRU(Office des Cafés indigènes du Rwanda –Urundi)

: -Facture , Fiche de Pesage, Bon pour

1952-1953

AJ17/914

:1958-1959

-COMMERCE, FINANCES

-TERRITOIRE DU RWANDA URUNDI, TYPOMECA, REGIDESO, SOMECA, SERTRA (Société d’Etude et de Rationalisation de Travaux Miniers)

:- Ordonnance de paiement, facture , fonds du roi, Etat des sommes à liquider , déclaration de créance, état de déplacement, Bon de commande, Devis de réparation, Bon de commande, extrait du journal de route, Cahier spécial des charges, Fiche d’imputation, Devis de réparation, Demande de prêt

1958-1959

AJ17/916

: 1959

- DOCUMENTS COMMERCIAUX

: Factures, bons de commande, déclaration de créance, note de débit, ordonnance de paiement, demande d’indemnité

1959

AJ17/916

: 1959

DOCUMENT COMMERCIAUX

:factures bons du commande déclaration de créance note de débit ,ordonnance de payement ,demande d’indemnité

1959

AJ17/917

: RESERVE-VIVRES,

-RUHENGERI, USUMBURA

-VAN DAMME, -Y.C.A EMEGENBIRU

: -Réserves Vivres de l’OVAPIRU, Transport de vivres, déclaration de créance

AJ17/923

:1957

- RESERVE-VIVRE, DECLARATIONS DE CREANCE

-USUMBURA

- OVAPIRU ; SEDEC

- VAN DAME, L’AERTS , Mme Roger Zoimis ; B.DEKOKER

: Déclaration de créance, facture ; bon de commande, réserve-vivres

1957

AJ17/928

: 1958-1959

-COMMERCE

:-Factures, Déclarations de créances ,bon de commande, décisions de paiement, notes de remboursement, document justificatif de paiement.

1958-1959

AJ17/929

:1954

-GESTION DES APPROVISIONNEMENTS

-OCIRU

:certificat de réception des vivres ; autorisation de restriction, bon de sortie, procès-verbal de manipulation

1954

AJ17/937

:1957

-DOCUMENTS COMMERCIAUX

:-Factures, cote de débit , bon de commande, document justificatifs de paiement, avis d’adjudication, cote de débit, Déclaration d créance

1957

AJ17/942

:1957

-DOCUMENTS COMMERCIAUX

:Factures, Déclaration de créances, note de débit, Bon de commande

1957

AJ17/943

:1957

-COMPTABILITE

-OFFICE POUR LA VALORISATION DES PRODUITS DES CULTURES ET ELEVAGES DU RWANDA-URUNDI

Comptabilité :Relevé des chèques payés au cours de l’année, virement bancaire transfert par corarior aérien

1957

AJ17/948

:1959

-COMMERCE, FINANCES

-AGETRA, Services des travaux publics, OTRACO

- Territoire du Rwanda –Urundi

:Ordonnance de paiement , décompte des mandats, facture, Bon de commande, Bon de dépenses, Bon de logement, Déclaration de créance, Recommande avec accusé de Réception, demande de prix, extrait du journal de route, bon de livraison, avis de remboursement, état des sommes à liquider, décision, Note relative à la perception des amendes de retard, bordereau d’expédition

1959

AJ17/950

1956-1958

COMMERCE

: Facture, lettre de transport aérien Connaissement direct.

1956-1958

AJ17/953

: 1957

-Pièces Achats

: Correspondances commerciales, note de débit, note de crédit, facture, déclaration de créance émise par OVAPIRU

1957

AJ17/967

: 1953-1954

-Office des Cafés Indigènes du Rwanda-Urundi, Office pour la Valorisation des produits Indigènes d’Elevages et des Cultures au Rwanda- Urundi (OVAPIRU) Société Industrielle du Rwanda-Urundi (INDURUNDI)

: Bon à payer, Facture, Bon de Commande, Bon d’entrée, Débit note, Bordereau, Déclaration de créance

1953-1954

AJ17/98

: 1959

-COMMERCE, FINANCES

-AGETRA, SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS, OTRACO

-TERRITOIRE DU RWANDA-URUNDI

:- Ordonnance du payement Décompte des mandats facture ,Bon de commande, Bon de dépenses Bon de logement ,déclaration de créance ,Recommande avec Accuse de Réception ,Demande de prix, extrait du journal de route, Bon de livraison, Avis de remboursement ,état des sommes à liquider ,décision, note relative à la perception des amandes de retard, Bordereau d’expédition

1959

AJ17/984

:1959

-COMMERCE, FINANCES

: -Recommande, Facture , ordonnance de paiement, Demande de bourse d’Etudes, Déclaration de créance, Bon de commande, Adjudication, Décompte du contrat, Décision, Bon de paiement, Télégramme, Journal de route, Note de frais.

1959

AJ17/989

: 1956

-COMPTABILITE OVAPIRU- Réserve-Vivres

-FINANCES

- OVAPIRU, METALUSA, Office international de Librairie, TYPOMECA, HOTEL PAGUIDAS, PAGECO(Papetteries Générales Congolaises)

: Facture, Bordereau d’expédition, Bon d’entrée, Bon de commande, Crédit MEMO, Note de débit, liste des Rations distribuées, Note de frais, Attestations , Avis

1956

AJ17/991

:1959

-BCCBRU (Banque centrale du Congo- belge et du Rwanda-Urundi), USUMBURA

:-Ordre de transfert ou de virement, Avis de crédit- compensation, facture de fourniture effectuée par SOCOPHAR (Société Coloniale de Pharmacie), Bon de logement, Déclaration de créance

1959

AJ17/998

: 1959

:- Territoire du Ruanda-Urundi, Service de l’enseignement, Bureau du personnel âgé

- Centre d’ordonnancement d’Usumbura, Territoire du Rwanda-Urundi, Service des Travaux publics

: -Ordonnance de paiement, Décision , fiche d’imputation, déclaration de créance, bon de commande, bon de logement, facture, attestation, extrait carnet de route, autorisation d’imputation, Bulletin de livraison, Note débit, demande de prix, Ordonnance de régularisation

1959

AJ19/1036

: 1955-1956

-VEHICULES, OVAPIRU

Fiche de stock/Gestion du charroi et véhicule OVAPIRU

1955-1956

AJ19/1227

:1943-1951

- TRANSPORT AUTOMOBILE

-SERVICE DES TRANSPORTS AUTOMOBILE

:- Transport-communication: règlement STA(Service du Transport Automobile) : indemnités moyens de déplacement, déplacement de service, achat de véhicules

1943-1951

AJ19/911

: 1958

- COMMUNICATION,

- LEOPOLDVILLE

-CONGO-BELGE, SERVICES DES TELECOMMUNICATIONS

-TELEGRAMME

-GITEGA, KIGALI, BUKAVU, ASTRIDA, NGOZI, RUTANA, BUBANZA

:- Copies Télégramme reçus

1958

AJ2/1003

:1962-1963

-LOIS ET DISPOSITIONS FONDAMENTALES, ACTES DU BULLETIN OFFICIEL DU BURUNDI (BOB) ROYAUME DU BURUNDI, MINISTERE DE LA JUSTICE, DEPERTEMENT DU CONTENTIEUX

:- Arrêt royal, procès –verbal de séance, Itegeko ry’Umwami, Ibwirizwa ry’umwami, Arrêté Ministériel, Itegeko ry’umushikirangoma, Itegeko nshikiranganji, Loi, Bulletin officiel du Burundi n04/63, Acte Portant nomination du président de la Banque , Bulletin Officiel du Burundi 1963, constitution définitive, publication des Actes du Bulletin Officiel du Burundi.

1962-1963

AJ20/1079

: 1965-1966

-URBANISME

-TURBANG(ENTREPRISES)

:-factures d’entreprise TURBANG(entreprise de construction) pour la réalisation de divers travaux de construction.

1965-1966

AJ20/1084

: 1961

-CONSTRUCTION , ROUTE BUGARAMA-MURAMVYA

:-Travaux publics : construction de la route Bugarama-Muramvya, Instruction sur la construction de la route Bugarama-Muramvya, Recommandation (revêtement route Bugarama- Muramvya

1961

AJ20/1091

: 1959

-ABATTOIR D’USUMBURA, BUDGET, SERVICE MEDICAL DU RWANDA -URUNDI

: -Construction du nouvel abattoir d’Usumbura et autres Travaux, Factures et paiement divers dus par le service médical du Rwanda Urundi pour fournitures, services et travaux divers.9*

1959

AJ20/1177

: 1962-1965

-GESTION IMMOBILIERE

- HOPITAL RURAL DE RUTANA

-OFFICE DES CITES AFRICAINES(OCAF)

-MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DES TRAVAUX PUBLICS

:- ministère des communications et des travaux publics rapports d’activités :

Rapport mensuel des travaux effectués pendant les mois d’Avril, de Mai, de Juin et d’Octobre 1964,
Rapport mensuel du mois de Janvier 1965
Construction de l’hôpital rural de Rutana 1963 et de Cibitoke et Kayanza 1962
Comptabilité des dépenses engagées
Projets des travaux à réaliser et travaux exécutés
Gestion de l’OCAF
Gestion immobilière

1962-1965

AJ20/1193

: 1956- 1958

- PATRIMOINE IMMOBILIER, LOGEMENT

-OVAPIRU

: -patrimoine immobilier de l’OVAPIRU (habitations, bureaux, etc.) : construction, réfection, transformation, réceptions des travaux et

Occupation des habitations par les agents de l’OVAPIRU ;
Cahier spécial des charges, adjudication, soumission ;
Contrat de bail, contrat de location des habitations

Inventions de mobilier

1956- 1958

AJ20/1218

:1927-1957

-TRAVAUX PUBLICS, CONSTRUCTION HOPITAUX

: - Services des travaux publics : exécution de divers travaux publics :

Traçabilité des routes (route Dendezi-Ibanda)
Construction des hôpitaux (hôpital des européens à Usumbura)
Bons de commande et bordereau d’expédition pour divers matériels nécessaires pour mettre en œuvre les travaux

1927-1957

AJ22/1

:1951- 1959

-VIVRES

:-Bordereaux de transport

1951- 1959

AJ22/1007

:1955

-Certificat de réception, Bon d’entrée, Bon de sortie, Fiche du magasinage

- Réserves- vivres, vivres, OCIRU

:- Mouvements des produits vivriers dans les réserves vivres : certificat de réception, Bon d’entrée : Riz, Fiche de stockage, Bon de transfert, Bon de s ortie, Fiche de contrôle Service vivres (OCIBU), Procès-verbal de manipulation (OCIRU) Fiche de pesée, Fiche de magasinage du riz et de sacs vide et fut vides

1955

AJ22/1010

:1951-1954

-BOISEMENT, REBOISMENTS

:Agriculture, Reboisement : Régénération des savanes, reconstitution du manteau forestier

1951-1954

AJ22/1013

:1954

-AGRICULTURE, RESERVE-VIVRES, OVAPIRU

: Réserve-Vivres : factures, ordre de transfert et de virement

1954

AJ22/1018

:1956

-RESERVES VIVRES , RUHENGERI , OCIRU, OVAPIRU

:-Etat de stock de la réserve vivres Ruhengeri : Certificat de réception, Bon d’entrée, bordereau, Bon de transfert, bon de sortie, procès-verbal de manipulation

1956

AJ22/1024

:1956

RESERVE VIVRES,OVAPIRU, CENTRE DE STOCKAGE VIVRES

:-Bon de transfert, bon de sortie, procès-verbal de manipulation, bon de dépenses, mouvements de vivres, applications des appointements de congés pour MOE, Réserves vivres, Distributions des bons de rations, certificats de réception, Situations des réserves vivres, insecticide et Raticide, Régularisation des stocks

1956

AJ22/1030

1951

AGRICULTURE,CHASSE

: Agriculture, Chasse : Instructions diverses, Législation en matière de chasse, Permis de Chasse, Ouverture- Clôture de chasse,…

1951

AJ22/1035

: 1948-1954

-PECHE, PISCICULTURE

- Pêche- pisciculture -Documentation pêche :

-Documentation/Information piscicole en territoire de Gunju et autres territoires du Congo belge, instructions piscicoles : Syllabus pisciculture, destruction des termitières, propagande piscicole, pisciculture en milieu indigène, Recherches en pisciculture, Exploitation des étangs de consommation, Fabrication des matériels pisciculture : barques, moines,- Autorisation de pêche, Aménagement des Etangs piscicoles, Rapports piscicoles divers (sur la pêche et la pisciculture),- Législation dur la pêche, Rapports de missions piscicoles, prospectus pour Embarcations pour la pêche au Congo belge et au Rwanda-Urundi

1948-1954

AJ22/1046

: 1949-1953

Boisement, Reboisement au Rwanda-Urundi : demandes, autorisations et permis de coupe de bois ;

Instructions diverses relatives à la coupe de bois et correspondances

1949-1953

AJ22/1051

: 1953

-AGRICULTURE, CHASSE

:- législation création d’un domaine de chasse au Mutara

1953

AJ22/1058

: 1955

-VIVRES, OVAPIRU

: -Réserve vivres Ruanda-Urundi /centre de stockage d’Usumbura :Etats de stocks et ventes de vivres

1955

AJ22/1067

:1955-1957

-AGRICULTURE, ELEVAGE, -SECTEUR PILOTE SUD

: -agriculture et élevage : secteur pilote sud à Nyangwa :

-Fonctionnement des secteurs pilotes

-Instructions diverses

-Rapports de visites ou d’activités

-Gestion du personnel

-Procès-verbaux des réunions

1955-1957

AJ22/107

1933- 1937

- PREVISIONS BUDGETAIRES

-TERRITOIRE DU RWANDA URUNDI

-PARC NATIONAL ALBERT

: -Prévisions budgétaires du Rwanda Urundi(1937)

-Rapport sur l’activité du parc national Albert

1933- 1937

AJ22/108

: 1958

-VEHICULES DE L’AGRICULTURE

:- Affectation des véhicules de l’agriculture aux Responsables d’Usumbura

1958

AJ22/1082

: 1956

-VIVRES, RESERVES DE VIVRES, OCIRU, OVAPIRU

:- OVAPIRU, Réserves Vivres, OCIRU/Réserves vivres, Certificat de réception, Bon d’entrée, Certificat de Réception des commande, Stockage vivres, Bon de transfert, Bon de sortie, Bons de manipulation, Factures-vivres, mouvement (entrées-Sorties de vivres au Centre de stockage de vivres d’Usumbura

1956

AJ22/110

1955

-OVAPIRU

:- Office pour la Valorisation des Produits Indigènes d’Elevages et de Culture du Rwanda Urundi

1955

AJ22/1124

: 1938-1957

-PECHE/PISCICULTURE

- TANGANYIKA (LAC)

-COMPTABILITE PUBLIQUE

:-agriculture : pêche au Congo belge et au Rwanda –Urundi :

la pêche dans le Lac Tanganyika ; statistiques
Réglementation des forêts de riz
Industrie du poisson en Afrique française
Prix du poisson
nouveau procédé économique de conservation du poisson et de la viande
rendements obtenus au Cap du Rwanda à Kigembe( astrida)
état C.A.C chefferie Bukeye à Nyamugari

les possibilités rationnelles de pêche au lac Tanganyika.

1938-1957

AJ22/1126

: 1956

-RESERVE- VIVRES, VIVRES

-C.S.V KIGALI( CENTRE DE STOCKAGE VIVRE)

: -Réserve –vivres : Mouvement de produit vivrier entre centre de

stockage (bons d, entrée, bons de sortie) c .s .de Kigali (centre de stockage des vivres)

1956

AJ22/1128

: 1951

-VIVRES

-OFFICE DES CAFES INDIGENES DU RUANDA-URUNDI(OCIRU)/RESERVE VIVRES

: -OCIRU/Réserve vivres : bordereau de transport, bordereau d’expédition, facture, déclaration de créance.

-Mouvements de produits vivriers entre centres de stockages vivres du Ruanda-Urundi

Paiement pour achats de produits vivriers par l’OCIRU.

1951

AJ22/113

: 1954

- VALORISATION DES PRODUITS

:- Offre de valorisation des produits

-Vérification des impôts sur les revenues

-Transport des biens

-Programme d’exploitation rationnelle

1954

AJ22/1152

1959-1960

- PHARMACIE VETERINAIRE

-SANTE ANIMALE

-MEDECINE VETERINAIRE

-DEPOT CENTRAL MEDICAL ET PHARMACEUTIQUE DU CONGO BELGE

: service vétérinaire/dépôt central médical et pharmaceutique du Congo belge : Etats des approvisionnements vétérinaires ; réquisition des médicaments et matériel de laboratoire ; états des réquisitions vétérinaires

1959-1960

AJ22/1170

: 1935-1955

- BOISEMENTS, REBOISEMENT

: - Boisements, reboisement ; coupes de bois

Demandes et autorisations de coupe de bois
Instructions pour les coupes de bois
Recensement des boisements

- Correspondances relatives à la coupe de bois

1935-1955

AJ22/1172

:1957-1958

-BETAIL

-SECTEUR PILOTE NORD

-OVAPIRU

: OVAPIRU : secteur piloté Nord : marchés de bétail, rapport mensuel, mouvement du cheptel, situation des « amasambu » (terres) ; rectification stock essence, mouvement essence, ventilation des dépenses, rapport mensuel d’activité, disques de contrôle des véhicules

1957-1958

AJ22/1213

: 1955-1957

- AGRICULTURE/ELEVAGE/ZONE PILOTE

-PROPRIETE FONCIERE

-OVAPIRU (OFFICE POUR LA VALORISATION DES PRODUITS INDUSTRIELS DU RWANDA-URUNDI)

: -OVAPIRU : zones pilotes : organisation, fonctionnement, travaux à exécuter et procès-verbaux réunions en rapport avec l’agriculture, l’élevage et le remembrement foncier

1955-1957

AJ22/1219

: 1928-1956

-RESERVE-VIVRES, VIVRES (SEMENCES)

- OVAPIRU, OCIRU

: - OVAPIRU, OCIRU : réserve-vivres :

achats vivres
Foncolin-assurance MOI-réserve-vivres
Centre de stockage vivres Kayanza, Usumbura, Kigali,…

Rapport sur les achats des vivres (semences) comme le haricot, les arachides, graines Ndunga

1928-1956

AJ22/1222

: 1948- 1954

-permis de chasse, chasse

: Chasse : - établissement et répartition des permis de chasse

Chasse de lions mangeur d’hommes en territoire de Muhinga

1948- 1954

AJ22/124

: 1953

- RESERVE VIVRES

:- situation journalière, compte des pertes et profits

1953

AJ22/125

: 1940- 1957

-RESERVE VIVRES

: -Ordre de valorisation des produits des cultures et élevages indigènes du Rwanda Urundi

1940- 1957

AJ22/130

: 1957-1959

REPRODUCTION PLAN SUR PAPIER CALQUE

: Adjudication, demande de prix pour reproduction plan sur papier calque « paysanat Moso-Sud »

1957-1959

AJ22/16

:1951- 1952

-RESERVE VIVRES

:- Expédition des produits de stockage du centre des vivres de Kayanza vers d’autres régions du Rwanda Urundi

Procès-verbaux des sorties du centre de stockage vivres de Kayanza

1951- 1952

AJ22/28

: 1955

-AGRICULTURE

: Les dépenses faites par la société OVAPIRU

Déclaration de créances

1955

AJ22/29

:1949

- AGRICULTURE

- CHEFFERIES DU RWANDA, REGIONS NATURELLES

: -Renseignements sur les chefferies du Ruanda et des différentes régions naturelles

- Note jointe au rapport agri. 1949

1949

AJ22/65

: 1956-1957

-TELECOMMUNICATIONS

-SERVICE DE TELECOMMUNICATION

-SERVICE DE L’AGRICULTURE

: Télécommunications, service de télécommunication: télégramme

Service de l’Agriculture: campagne cotonnière 1956-1957

1956-1957

AJ22/88

: 1934

-CONSTRUCTIONS

-DIPPING -TANK

-PLAINE DE LA RUSIZI

:-Construction de trois dipping-tank dans la plaine de la Rusizi

1934

AJ22/915

: 1957

- DOCUMENTS COMMERCIAUX

: Correspondance diverse expédiée par le Directeur provincial du Service de l’Agriculture et Elevage du Rwanda –Urundi au cours de l’année 1957.

1957

AJ22/918

: 1953

OCIRU
RESERVES-VIVRES, VIVRES

: -OCIRU/ Réserves vivres du Rwanda-Urundi :

Mouvements de vivres de la réserve vivres du Rwanda-Urundi, Certificat de réception, Bon d’entrée

1953

AJ22/921

:1950-1953

- FICHES DE STOCK

-RESERVE DES VIVRES (MWARO , KAYANZA, KIGALI)

:-Fiches de stock, réserve vivres 1950-1953

1950-1953

AJ22/931

:1954

- RESERVES

- DEPOT USUMBURA

-OCIRU

Réserve vivres : Certificat de réception ; Bons d’entrée, bons de transfert- bons de sortie

1954

AJ22/935

:1952-1958

-AGRICULTURE

- INVENTAIRES

-OPAC BUKAVU -USUMBURA

-REYMANS CLL A VANN DAMME

: - inventaire du matériel et mobilier de Mr Buysse

correspondance diverses
liste des livres et revues remis au laboratoire OVAPIRU12-08-1958
Demande de la création de conserverie d’USUMBURA par Monsieur Michel
Demande de dissolution de l’OVAPURI
Inventaire des archives au secrétariat de l’OVAPIRU 1953 à 1955(pièces comptables)

1950 à 1953(réserves vivres)

- 1954 à 1955 (réserves vivres)

1952-1958

AJ22/945

:1957

- TELEGRAMMERS OFFICIALS

: Correspondances diverses expédiées par le directeur provincial du service de l’agriculture et élevage du Rwanda Urundi au cours de l’année 1957

1957

AJ22/952

: 1954-1957

- PRESERVATION DU POISSON

-OVAPIRU

: -La poudre de poisson pour l’alimentation de l’homme, la préservation du poisson

1954-1957

AJ22/957

: 1937-1938

- COUPE-BOIS

-USUMBURA ; KIGALI

-Résident du Rwanda à Kigali

-Coubeau Commissaire Provincial Adjoint

-Gouverneur Ffons

-Le Gouverneur du Rwanda-Urundi

- OVAPIRU

: -Correspondance concernant la demande de coupe de bois, reboisement, mine-bois de chauffage pour main d’œuvre des mines, Ordonnance-loi

1937-1938

AJ22/963

:1953

-RESERVES VIVRES

: Réserve Vivres du Rwanda-Urundi : Bon de transfert, Bonde sortie, procès -verbal de manipulation

1953

AJ22/974

:1957

-Vivres, Centre de Stockage Vivres

: Mouvements des produits vivriers ai CSV de Ruhengeri au cours du mois, prise en recette des loyers OCAF MOIE, Réserve-Vivres, Régularisation paiement extrait du livre de caisse, certificat de transfert

1957

AJ22/985

:1955

-VIVRES, RESERVES-VIVIRES, RUHENGERI(Dépôt), OCIRU

:-Réserves vivres (OCIRU) : mouvements des produits vivriers au dépôt de Ruhengeri

1955

AJ22/987

:1945-1954

-KAGERA, PARC NATIONAL DE LA KEGERA

:-Parc national de la KAGERA :Rapports mensuels sur l’administration du Parc National de la Kagera

1945-1954

AJ22/996

:1956

-AGRICULTURE

:- Agriculture : Etat des stocks dans les magasins de certains produits : Quinquina, cire, ricin, etc.

1956

AJ22/997

:1959

-OVAPIRU

:- Correspondances diverses expédiées par le chef du Département Economique de l’OVAPIRU portant sur divers sujets intéressant l’OVAPIRU entre autres : lait- laiterie et sous –produits, farine de poissons, essences forestières, cuirs et peaux, coton, fruits, études diverses, tannage, aménagement des marais, ricin, miel, conserveries, publications, etc.

1959

AJ4.1

: 1951: titres fonciers

Prévisions budgétaires pour l’exercice 1952, Etat des besoins

1951

AJ4.2

: 1951-1958

-ACTES D’ETAT CIVIL

:- Série d’actes d’état civil pour Européens et Indigènes :

-déclaration d’émancipation

-acte de notoriété

-publication de mariage (PV d’affichage)

-acte d reconnaissance

-acte d’immatriculation

-déclaration conservatoire de nationalité

-etc.

1951-1958

AJ4.4

: 1950-1951

-ACTES DE DECES POUR EUROPEENS

-ACTES DE DECES POUR ASIATIQUES

: Actes de décès pour Européens et Asiatiques

1950-1951

AJ4.5

: 1931-1932

-JUSTICE

:- Identification, immatriculation de la population non indigène : arrivée, départ, mutation, changement de résidence de la population non indigène

1931-1932

AJ4.6

:1955-1962

-SUCCESSION, SUCCESSION DES NON INDIGENES

:- Succession de non indigènes : succession de feu Plumerel Victor, 1961-1962

-Assurance-vie au profit de Albert Sidlauskas 1955

1955-1962

AJ4.7

: 1913-1958

-TITRES FONCIERS

:-Enregistrement d’une titre foncier (dossier de M. Vigneron Léon M. Joseph) ; crédit hypothécaire, testament, fonds spéciale d’allocation ; contrat de mariage. S’y trouvent également quelques études ou dossiers techniques relatifs aux matériaux de constructions réalisés par V. Léon, Ingénieur civil

1913-1958

AJ4.8

1945-1954

-TITRES FONCIERS

:- Enregistrement d’une propriété foncière 1945

- Crédit hypothécaire 1948

- Police incendie 1948

- Entreprises générales : matériaux de constructions 1948 ;

-fonds spécial d’allocation ; rapport d’expertise et d’évacuation, 1953

1945-1954

AJ4.8

: 1961-1964

- SUCCESSIONS

:- Quelques dossiers de succession en cour de traitement par le curateur aux successions dont entre autres Xantakis Jean,Trie de Terdonck,etc.

1961-1964

AJ4/1226

: 1931/1932- 1937/1940-1942/1948/1961-1962

- Mines/Minitain

- Parcelles, Succession

: - Recherches minières: conventions conclues avec le gouvernement ; exploitation de la mine de Mukungwa(Minétain) 1940- 1942

Titres fonciers : adjudication publique de 13 parcelles à usage résidentiel à Kisenyi. 1948
Fournitures d’imprimés pour le service immigration/Immatriculation, instruction. 1931
Enregistrement des résidents non indigènes dans les territoires du Rwanda-Urundi. 1932- 1937
Succession : aperçu sur la loi successorale ; succession abandonnée ; liquidation de quelques successions. 1961- 1962

1931/1932- 1937/1940-1942/1948/1961-1962

AJ4/161

: 1960-1961

-ACTES DE NAISSANCE ET D’ETAT CIVIL

: Affaires politique, administrative et judiciaire

-Actes de naissance des gens effectuant leurs fonctions à Usumbura

-Ordonnance rectificative d’acte d’Etat civil

1960-1961

AJ4/213

: 1945

- JUSTICE, DIVERSES ASSOCIATIONS

:-Présentation du statut de GEORWANDA, compagnie géologique et minier du RWANDA-URUNDI à la cour d’appel de Léopoldville

-Dissolution par la cour d’appel de Léopoldville de :

1 . L’Association professionnelle des agents de Chanic

2. L’Association professionnelle du personnel de l’office des approvisionnements(ASPROFAP)

3. L’Association professionnelle des agents Citas(APAC)

1945

AJ4/375

: 1927-1956

-JUSTICE, DIVERS ACTES

Actes d’état civil, mariage, naissance, décès

1927-1956

AJ4/376

: 1948-1960

-JUSTICE, DIVERS ACTES

: - justice :

Actes d’état civil de Van Dijck et Houart J. à kitega

Actes de naissance de l’enfant Amer Bin Halfa, Marika Vastagos

Actes de notoriété et de l’état civil de Said Bin Sawad à Kitega

Publication de mariage de Bozzonetti Savio

1948-1960

AJ4/385

:1955

- ACTES DE NAISSANCE

: -Justice, Actes de naissance

1955

AJ4/407

:1953

-JUSTICE

:- Justice, Organisation du notariat du Burundi

1953

AJ4/410

:1957-1960

-JUSTICE

:- Régularisation de mariage de l’enfant WAGEMANS NYIRASHUMBA

1957-1960

AJ4/412

: 1957

-JUSTICE/ACTES DE NAISSANCE

: -Justice : Actes de naissance des enfants non indigènes d’Usumbura

1957

AJ4/426

: 1943-1960

- JUSTICE, DIVERS ACTES EN TERRITOIRES DE BURURI

: - Justice : Divers actes en territoires de Bururi : actes de naissance, actes d’état civil, actes d’émancipation, actes de mariage, actes de décès

1943-1960

AJ4/449

1948-1956

-ACTES DE NAISSANCE

: Justice, Actes de naissance

1948-1956

AJ4/495

: 1956

-JUSTICE, EXPROPRIATION

: -Décret du 24 juillet 1956 sur l’expropriation pour cause d’utilité publique

1956

AJ4/547

: 1958-1960

-DIVERS ACTES

: - actes de déclaration d’émancipation

- Divorces

-Relevé de reconnaissance

-Actes de naissance

-Actes d’adoption

1958-1960

AJ4/659

:1960

-CEREMONIES DE MARIAGE

-BUJUMBURA

Mariages à Bujumbura 1960

1960

AJ4/706

:1959-1960

- ACTES DE NAISSANCE

-USUMBURA

:-Actes de naissance : bureau d’état civil d’Usumbura

1959-1960

AJ4/72

: 1955-1957

DROIT FONCIER COUTUMIER

:-Administration, Droit foncier coutumier du Burundi

1955-1957

AJ4/723

: 1959-1965:

Facilités de ressortissant Belge R. Durty, entrepreneur résident à Nyanza(Rwanda)

1959-1965

AJ4/732

: 1958-1961

-ACTES D’ETAT CIVIL

:- Actes d’état civil : Déclaration de conservation de nationalité belge par BEYST Marie Louise Alphonsine, émancipation de Le MARCHAND Pierre ; Annulation de l’acte de naissance de MAHABUBU, Adoption de l’enfant OFFERANN Denis Maurice par M. HEILPORN Jean Claude

1958-1961

AJ4/743

: 1947-1959

-Divers actes D’état Civil,

-Bureau d’USUMBURA

: -Etat civil (bureau d’Usumbura) : Divers actes

-actes de naissance

-actes de décès

-actes de mariage

-de reconnaissance

-déclaration de conservation de nationalité

1947-1959

AJ4/754

: 1951

- TITRES FONCIERS

:- Adjudication publique de la location avec option d’achat de quelques parcelles du lotissement industriel de la circonscription urbaine d’Usumbura

1951

AJ4/796

: 1917-1959

-DIVERS ACTES D’ ETAT CIVIL

:- plusieurs actes de naissance deux actes de mariage

1917-1959

AJ4/85

:1957

-DEMOGRAPHIE, ACTES DE NAISSANCE POUR ENFANTS NON INDIGENES

: - Démographie, Constitution des actes de naissance pour les enfants non indigènes à Usumbura

1957

AJ4/877

: 1952-1958

CONTRATS DE VENTE
BUGARAMA , MURAMVYA,
M. Jacquet FIRMIN

: -Avenant au contrat de vente par le gouverneur du territoire du Rwanda-Urundi d’un terrain situé à Bugarama( Muramvya) à M Jacquet Firmin

1952-1958

AJ4/920

:1961

Droit civil commercial et pénal

:-sessions

- différentes communes

-diverses personnes (juges)

: procédures civiles , procédures pénales ; audiences et jugements

1961

AJ5

: 1949-1952

-JUSTICE, RECOURS EN GRACE

:-Recours en grâce

-Instructions y relatives

-Dossiers de demande de recours en grâce

-Arrêté royal collectif de grâce

1949-1952

AJ5.1

: 1936-1944

-JUSTICE

Désignation du personnel judiciaire : greffiers, greffiers adjoints, huissiers et juge de police, officiers du ministère public en chefferies Ruhengeri et Biumba

1936-1944

AJ5.2

: 1929-1933

-JUSTICE, ACTES DE PROJET, RENSEIGNEMENTS JUDICIAIRES

:-Actes de projet : jugement du tribunal de police de Nyanza, Usumbura, Shangugu, Astrida, quelques factures, 1930

-Renseignements sur Mr. Georges Den Doncker, immatriculation (bulletin d’inscription)

Autoclave et groupe électrogène pour le laboratoire de kisenyi

1929-1933

AJ5.23

: 1960-1961

-JUSTICE-PRISON, TRANSFERT DETENUS, INSPECTION PRISON

: -Transfert de détenus ; inspection de la prison central d’Usumbura ; rapport d’inspection médicale de la prison de Nyanza (Ruanda)

1960-1961

AJ5.3

: 1933

-JUSTICE

: -Commission rogatoires dans les affaires Nazy contre Spek (société de plantation et d’élevage au Kivu), proposition de libération conditionnelle ;ordre rendant excrétoire au R-U ; les ordonnances du gouvernement général du Congo belge, situation des crédits extraordinaires (dépenses) ; jugements de police, rapport d’inspection de la prison ; visite du gouverneur à Bururi, dossier Ntamuvulira ; pouvoir réglementaire du commissaire de district ; mouvement administratif du personnel ; médaille commémorative du centenaire de l’indépendance nationale belge ; réquisition trimestriel et droit de réquisition des moyens de transport ; autorisation de commerce pour Ali bin Habed, recherches des personnes

1933

AJ5.4

: 1927-1948

-JUSTICE

:-Liste des passagers à destination de Bruxelles, 1 aout 1946,comptabilité des dépenses engagées , BO 1944, déclaration à l’impôt personnel sur les véhicules ; panorama industriel du Congo ; renseignements démographiques des Barundi ; carnets de passeports de sortie ; bulletin des réquisitions, jugement du tribunal de police, proposition de libération conditionnelle en Urundi, renseignement judiciaire et jugements, réfection de la maison du chef de service des travaux publics ; la population du sultanats indigènes, départ pour l’Europe du personnel, pouvoir réglementaire du commissaire de district urbain ; devis sommaire du service médical pour le programme 1932 , prix d’achat au poste de Nyanza-lac, facture , budget des dépenses extraordinaires du vice -gouverneur général R-U

1927-1948

AJ5.5

:1935

-JUSTICE, TRIBUNAL TERRITORIAL DU RWANDA-URUNDI

:-Tribunal territorial du R-U : tribunal de police à compétence entière de Muhinga, Ruyigi et Bururi : quelques jugements et quelques renseignements judiciaires mensuels

1935

AJ5.9

: 1924, 1931-1932

-JUSTICE

:-Libération conditionnelle, insertion dans le BORU, publication de différents actes, remise de peine, jugement (sous-chefs Biseke)

1924, 1931-1932

AJ5/100

: 1927-1937

-JUSTICE, LIBERATION CONDITIONNELLE, JUGEMENTS, RAPPORTS SUR PRISONS

:-Libération conditionnelle, les jugements, les rapports sur les prisons ainsi que certains droits des indigènes

1927-1937

AJ5/1021

: Ordre de transfert des détenus, Décision d’Exécutions des Jugements rendus, Octroi des congés, Organisation judiciaire, etc, Autorisation d’inscription à l’Etat civil

AJ5/1052

: 1966

-JUSTICE, -PERSONNEL JUDICAIRE

: -documents divers expédiés par le département de l’organisation judiciaire et portant sur l’administration du personnel de ce Département : engagements, régularisation, notation, désignation, suspension, contrat, décisions diverses, etc.

1966

AJ5/109

: 1929-1946

-JUSTICE, MINISTERE PUBLIC, DEPOT DE QUELQUES PLAINTES

:-Dépôt des plaintes au ministère public contre des prévenus suivis de quelques jugements y relatif :

Désignation des agents du ministère public

1929-1946

AJ5/11

:1930

-JUSTICE

Jugements des tribunaux de police du Ruanda et de l’Urundi

Ordonnance de libération conditionnelle

Recherches judiciaires

Actes de protêt

1930

AJ5/1185

: 1961-1962

JUSTICE, ORGABISATION JUDICIAIRE

: Les correspondances diverses émanant du ministère de la justice relatives entre autres à des dossiers des détenus, de transfert des prisonniers de différentes prisons, des dossiers relatifs au traitement des agents de l’ordre judiciaire, des enquêtes judiciaire, des instructions en rapport avec la justice, correspondances en rapport avec l’inspection médicale des prisonniers dans différentes provinces des fiches d’engagement des avis d’imputation du ministère de la justice

1961-1962

AJ5/1223

: 1928-1962

JUSTICE/JUGEMENT/DETENUS/CHASSE

: Justice : correspondances en rapport avec les recours en grâce de divers détenus et autres diverses correspondances, jugements, requêtes des détenus, renseignements judiciaires, dossier chasse à éléphant, organisation judiciaire

1928-1962

AJ5/1235

: 1927-1965

- JUSTICE, JUGEMENT, LIBERATION, DETENUS

: Ministère de la justice, octroi des laissez-passer par le ministère de la justice, renseignement judiciaires, jugements, proposition de libération conditionnelle, ordonnance de transfert des détenus

1927-1965

AJ5/126

: 1948-1954

-JUSTICE

:-Jugement rendu par le gouverneur du R-U à Usumbura

-Déclaration de l’impôt sur les revenus

-Libération conditionnelle : impôt professionnel

1948-1954

AJ5/13

: 1930, 1932, 1952

-JUSTICE, INSPECTION ET RAPPORTS PERIODIQUES DES PRISONS, RECOURS EN GRACE

:- Inspection et rapport périodiques de prison (prison de Kitega, Nyanza-lac, Muhinga, Ngozi, Ruyigi) 1932 ; extrait du cahier des punitions infligées aux détenus pour le mois d’Avril 1930 (toutes les prisons de l’Urundi)

Recours en grâce introduit par Mohamed bin Hamad bin Alleh Libashuri, 1952

1930, 1932, 1952

AJ5/131

: 1954

-JUSTICE, ORDONNANCES

: -Ordonnances : procès-verbal de notification d’une ordonnance de libération conditionnelle

1954

AJ5/134

: 1943,1957, 1956

-JUSTICE, INSPECTION PRISON, DECLARATION A L’IMPOT

: -Inspection des prisons d’Astrida, Kisenyi et kinyinya

-Déclaration à l’impôt

1943,1957, 1956

AJ5/135

: 1951-1956

-JUSTICE, CAPACITE PRISON, LIBERATION CONDITIONNELLE

-Capacité des prisons d’Usumbura (Bururi, Bubanza, Muhinga)

-Libération conditionnelle dans les prisons de Kigali

-Finances publiques : déclaration à la taxe sur les revenus des sociétés d’Usumbura

-Déclaration à l’impôt personnel des sociétés d’Usumbura

-Reçu du service vétérinaire provincial à Usumbura

1951-1956

AJ5/14

: 1927-1937

-JUSTICE, JUGEMENTS DIVERS POUR DIVERSES PREVENTIONS

:-Tribunaux de police (Usumbura, Muramvya, Kitega) : jugement divers : 1927-1931 pour diverses préventions

Propositions de libérations conditionnelles aux condamnés 1931-1937

-Entretien des témoins et prévenus de couleur laissés en liberté (budget ordinaire 1937)

1927-1937

AJ5/142

:1958

-JUSTICE CONCERNANT PINCE LOUIS RWAGASORE

:-Action disciplinaire

-Assassinat du Prince Louis Gwagasore

-Audition BARANYANKA Pierre et NTAKIYICA Antoine

1958

AJ5/15

: 1951-1953

-JUSTICE

:-Régimes des établissements pénitentiaires : prison de Kigali

Généralités : fourniture diverses (vareuses, tuniques, capitulas)

-Rapports mensuels d’inspection de la prison : Juin-Décembre 1952

-Rapport annuel 1951

1951-1953

AJ5/158

:1951

-LIBERATION CONDITIONNELLE

: -Justice, Dossier de libération conditionnelle

1951

AJ5/170

: 1952

-JUSTICE, LIBERATION CONDITIONNELLE, 1952

:-Libérations conditionnelles des prisonniers en 1952

1952

AJ5/175

: 1931-1934

-JUSTICE, TRAVAUX PUBLICS, AFFAIRES ECONOMIQUES

:

-Jugement rendu par les tribunaux de police Usumbura, Astrida)

Libérations conditionnelles des détenus d’Usumbura
Nomination des juges de police d’Astrida

-Travaux publics :

Construction du chemin de fer d’Usumbura
Construction de la route d’Astrida »

-Affaires économiques :

Exploitation des vivres au Ruanda-Urundi
Prévisions budgétaires d’Usumbura

1931-1934

AJ5/196

-JUSTICE, CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT (PRISONS DU R-U)

:-Construction et aménagement dans les prisons du Ruanda-Urundi

-Prison Bubanza : aménagement de ladite prison, construction de 4 cachots supplémentaires, inspection de la prison Bubanza

-Suppression de la peine de fouet

AJ5/204

: Justice

Construction et aménagement dans les prisons du Ruanda-Urundi
Prison Bubanza : aménagement de ladite prison, construction de 4 cachots supplémentaires, inspection de la prison Bubanza
Suppression de la peine de fouet

AJ5/219

: 1958-1961

- JUSTICE, INSPECTION PRISON KITEGA

:-Inspection de la prison de Kitega

1958-1961

AJ5/22

: 1933-1934

-JUSTICE

:-Assignation au civil, signification rendu par défaut, extrait de signification de jugement rendu par défaut à charge de Hussein

Libération conditionnelle, bulletin de renseignement du nommé Bugeroha 1934

Affaire Pardo Alfredo

Dossier de Bock, Fernand, Henri, Théophile, Théodore

Jugement, audience publique contre kirajana, Majuma, etc.

Dossier judiciaire de Mr. Sindic, Raoul, Antoine, Adolphe, magistrat de carrière

1933-1934

AJ5/230

: 1932-1933

-JUSTICE, JUGEMENT

:-Jugement de REINT JENS de nationalité belge pour cause de détenir une non couverte de permis

1932-1933

AJ5/238

-JUSTICE, JUGEMENT, LIBERATION CONDITIONNELLE/TRIBUNAL D’USUMBURA, CONDITION DES DETENUS (TRIBUNAL NGOZI)

:-Jugements rendus par le tribunal de police d’Usumbura

Libérations conditionnelles de quelques détenus d’Usumbura

Condition des détenus de la prison de Ngozi

AJ5/24

: 1951-1960

-JUSTICE, DOSSIERS JUDICIAIRES

:-Traitement des juges, supplément, rémunération du personnel judiciaire, nomination des juges, des officiers de police judiciaire,

-organisation de la police judiciaire, compétence générale de tout le territoire du R-U

-Dossier Bribosia, Albert Officier de police judiciaire

-Dossier Sinzohagera karabagega contre Old East

1951-1960

AJ5/244

1937-1957

-JUSTICE

Divers dossiers

Renseignements juridiques

Actes de prote

Désignations de monsieur GRAVLS, A. J. Agent principal, en qualité du juge-suppléant de conseil de guerre du R-U

Propositions d libérations conditionnelles

1937-1957

AJ5/254

:1932

-JUSTICE

:-Feuille d’audience et de jugement

-Renseignements judiciaires (Usumbura, Kisenyi)

1932

AJ5/259

: 1960-1962

- JUSTICE

Fixation de frais de justice en matière de civile et commerciale au Burundi
Arrêté royal portant nomination des juges près la cour d’appel et tribunal de 1ère instance au Burundi
Arrêté royal portant sur la procédure du pouvoir en cassation au Burundi

- Arrêté ministérielle émanant du Ministère de la justice au Burundi

- Les actes du gouvernement au Burundi : les lois

1960-1962

AJ5/265

: 1951-1966

-JUSTICE

Situation active et passive ; compte des pertes et profits, balance de contrôle de l’OVAPIRU

Rapport mensuel des services pénitentiaires du Burundi

Libération conditionnelle des détenus de Kigali

1951-1966

AJ5/274

1950-1959

-JUSTICE

:-Services des affaires indigènes : manifestation su r la voie publique et réunions publiques

Contrôle des juridictions indigènes

Contrôle des tribunaux indigènes

1950-1959

AJ5/277

: 1950-1951

-JUSTICE

:-Proposition et exécution de la libération conditionnelle des témoins des prisons de Nyanza, Astrida, Birimba, kigali,Ruhengeri, Gisenyi, Shangugu dans la résidence du Ruanda et de Gitega, Muramvya, Ngozi en résidence de lUrundi

1950-1951

AJ5/277

: 1950-1951

-JUSTICE, LIBERATION CONDITIONNELLE DANS DIVERSES PRISONS

:-Proposition et exécution de la libération conditionnelle des témoins des prisons de Nyanza, Astrida, Birimba, kigali, Ruhengeri, Gisenyi, Shangugu dans la résidence du Ruanda et kitega, Muramvya, Ngozi en résidence de l’Urundi

1950-1951

AJ5/290

: 1957-1959

: JUSTICE

: -Inspection des prisons de Muhinga et Kitega

-achats de nourriture pour la prison de Muhinga

-Rapport sur la suppression progressive de la peine de fouet dans les prisons du territoire de R-U

1957-1959

AJ5/294

: 1959

-JUSTICE, TAXATION

: -Bon de ration de témoin ad judiciaire, ordonnance de taxation d’honoraires, ordonnance de taxation au parquet d’Usumbura pour le mois de décembre 1959

1959

AJ5/294

1959 : Justice

Bon de ration de témoin judicaire, ordonnancé de taxation de Justice

Bon de ration de témoin judicaire, ordonnance de taxation d’honoraires, ordonnance de taxation à témoins au parquet d’Usumbura pour le mois de décembre 1959

1959

AJ5/297

: 1951-1952

-JUSTICE , PRISON KISENYI

:-Réclamation des biens d’équipement des détenus par le chef de la prison Kisenyi

-Rapport mensuel de l’inspection de la prison

1951-1952

AJ5/299

: 1949

-JUSTICE, LIBERATIONS CONDITIONNELLES DE CERTAINS DETENUS

: -Libérations conditionnelles des certains détenus comme : GAKWENZIRE, SAMVURA, MMUNYANSANGA, MBONIGABA, GATORANO, Abdallah bin Liongola, MANGARA, Innocent BUVYONGE

1949

AJ5/309

:1932-1943

-JUSTICE, LIBERATION CONDITIONNELLE, PREVISION BUDGETAIRE

: -Libérations conditionnelles des détenus

-Prévisions budgétaires du service de la justice

-Audience de jugement

1932-1943

AJ5/322

: 1927-1938

-JUSTICE, LIBERATION CONDITIONNELLE ET DEPENSES DES SERVICES DE LA JUSTICE

:- Propositions de libération conditionnelle de quelques détenus, ainsi que les dépenses des services de la justice

1927-1938

AJ5/339

: 1939-1944

-JUSTICE, CLASSEMENT DES PROTETS ET AFFAIRES DIVERSES

Classement des protêts au tribunal de 1ère instance du R-U et affaires diverses

1939-1944

AJ5/359

: 1929-1987

-JUSTICE, JUGEMENTS

: -jugement tribunal territorial du Ruanda-Urundi

-jugement de police au Rwanda (Kigali)

-résumé des circonstances de l’infraction localisé à Usumbura

- La démographie

-les affaires indigènes et main d’œuvre

Ordonnance donnée par le gouverneur Ruanda-Urundi pour le chef du territoire à Usumbura

1929-1987

AJ5/372

: 1951-1962

:-JUSTICE

: -Inspection de la prison de Shangugu

-Nomination des juges et juges suppliant à Usumbura

-Ordonnance d’organisation judiciaire à Usumbura

-décision du résident militaire à Nyanza

-juridiction militaire du Ruanda-Urundi à Usumbura

-nomination du juge et juge suppléant du conseil de guerre au Ruanda-Urundi

-construction fosse septique prison Shangugu

1951-1962

AJ5/372

: 1951-1962

-JUSTICE

:-construction d’une citerne pour la prison de Muhinga

-notes pour messieurs les chefs de service contentieux à Usumbura

-inspection de la prison de Muhinga et élaboration de son rapport mensuel aussi pour les prisons de Nyanza et Rutana

-note pour les gardiens de prisons à Nyanza et Ruhengeri

1951-1962

AJ5/372

: 1951-1962

-JUSTICE

:-Construction du citerne pour la prison de Muhinga ; notes pour monsieur le chef de service et du contentieux à Usumbura ; inspection de la prison de Muhinga et élaboration de son rapport mensuel aussi pour les prisons de Nyanza et Rutana ; note pour les gardiens de Nyanza et à Ruhengeri

1951-1962

AJ5/385

: 1920-1987

-JUSTICE

-jugement tribunal territorial du Rwanda-Urundi

-jugement de police au Rwanda (kigali)

-résumés des circonstances de l’infraction localisée à Usumbura

-la démographie

-les affaires et main d’œuvre

-ordonnance donnée par le gouverneur Ruanda-Urundi pour le territoire à Usumbura

1920-1987

AJ5/388

: 1930-1939

-JUSTICE

: - Feuilles d’audience et de jugement pour diverses infractions : vol, violences…

-Jugement d’avoir bu de l’alcool pendant les heures de travail

Cas de libération conditionnelle
Les juridictions indigènes : palais civil entre les indigènes

- Renseignements juridiques : statistiques de la criminalité

1930-1939

AJ5/393

:1958-1959

-JUSTICE

-TERRITOIRE DE NGOZI

:-Rationnement des témoins et prévenus libres en territoire de Ngozi

1958-1959

AJ5/393

: JUSTICE

:-Rationnement des témoins et prévenus libres en territoire de Ngozi

AJ5/422

:1954

-JUSTICE, LIBERATIONS CONDITIONELLES DES DETENUS

-TERRITOIRE DU RWANDA-URUNDI

-PRISONS DE RUHENGERI, USUMBURA, KISENYI

:-Libérations conditionelles des détenus du Ruanda-Urundi dans les prisons de Ruhengeri, Usumbura, Kisenyi

1954

AJ5/422

:1954

-JUSTICE, LIBERATIONS CONDITIONNELLES DES DETENUS

-PRISONS DU RWANDA-URUNDI

:-Libération conditionnelle des détenus du R-U dans les prisons de Ruhengeri, Usumbura, kisenyi

1954

AJ5/423

: 1926

- LIBERATION CONDITIONNELLE, JUGEMENT,

:- Libération conditionnelle de BUDEZUKUNGIRA

Jugement de : Mzee bin Belembe Shabani bin Mazana, pour avoir circulé dans l’agglomération européenne après le couvre- feu

Condamnation contre Ntibansukiye , Ngurinzira, Inababili,Abdu et Alimashi, Mazero, etc.

1926

AJ5/423

: 1926

-JUSTICE

Libération conditionnelle de Budzukungira ; jugement de mzee bin Belembe Shabani bin Mazana, pour avoir circulé dans l’agglomération Européenne après couvre-feu ; condamnation contre Ntibansukiye, Ngurunziza, Inababiri, Abdu et Alimashi, Mazero, etc.

1926

AJ5/434

1956-1957

-JUSTICE

:-Rapport mensuel de l’inspection de la prison de Bururi

-Inventaire du matériel pour les différentes prisons du Ruanda

1956-1957

AJ5/434

: 1956-1957

: Justice

Rapports mensuels de l’inspection de la prison de Bururi ; inventaire du matériel pour les différentes prisons du Ruanda

1956-1957

AJ5/437

: 1953-1956

-JUSTICE, CONTROLE DES PRISONS

:-Contrôle des prisons : rapport mensuel de la prison de Biumba et Gitarama, écrous des détenus, instructions reçus et demande de fournitures matériaux ; demande du carburant, demande des formulaires

1953-1956

AJ5/437

1953-1956

-JUSTICE, CONTROLE ET INSPECTION DE DIVERSES PRISONS

:-contrôle de prisons

-Rapport d’inspection du prison de Bumba et Gitarama

-écrou des détenus

-Instructions recus et demande des fournitures matériaux

-demande de carburant (Rumonge)

-demande des formulaires (kisenyi)

1953-1956

AJ5/441

: 1929-1940

: JUSTICE, JUGEMENTS ET LIBERATIONS CONDITIONNELLES DE CERTAINS DETENUS

: -jugement de monsieur MUHIRYORI

-libération conditionnelle de certains détenus comme KAREKEZI, NTIGONDWA, GAHULIRO, SEBASHI, KIMONYO, MUTUYU, MUSHI, NKABURA, MUHUNGU, BYOMBOKA, MUHETO

-mise en garde du gouverneur du Ruanda Urundi au résident de l’Urundi de la présence des personnes non identifiées sur le territoire de l’Urundi en 1940

1929-1940

AJ5/441

: 1929-1940

-JUSTICE, JUGEMENT, LIBERATIONS CONDITIONNELLES

Jugement de M. Muhiryori ; libérations conditionnelles de certains détenus comme karekezi, Ntigondwa, Gahuriro, Sebeshi, kimonyi, Butuyu, Mushi,Nkabura, Muhungu, Byomboka, Muheto ; mise en garde du gouverneur du R-U au résident de la présence des personnes non identifiées sur le territoire de l’Urundi en 1940

1929-1940

AJ5/443

: 1954-1957

- JUSTICE

: -transfert des détenus, prison Bubanza

-demande matériel prison : essuie-mains, pelles et machettes, couvertures, fiche répertoires

-établissement

-Rapport d’inspection de prison

1954-1957

AJ5/443

: 1954-1957

-JUSTICE

:-Transfert détenus de la prison de Bubanza, demande de matériel de prison : essence, essuie-mains, pelles et machettes couvertures, fiches répertoires ; rapport d’inspection de prison

1954-1957

AJ5/445

: 1955-1956

-JUSTICE, RAPPORT D’INSPECTION DES PRISONS (GITEGA ET MUHINGA)

: -rapport d’inspection des prisons (Gitega, Muhinga)

-Situation des magasins et stocks des vivres et autres matériels

-Demande de matériel de prison :

-registres de consignation

-bleus des détenus

-planification de la construction d’un atelier

1955-1956

AJ5/445

: 1955-1956

- JUSTICE, SITUATION DES MAGASINS ET STOCKS DE VIVRES ET AUTRES MATERIELS

: -Rapports d’inspection des prisons (Gitega, Muhinga), situation des magasins et stocks de vivres et autres matériels ; demande de matériel de prison : registres de consignation, bleus des détenus, planification de la construction d’un atelier pénitentiaire

1955-1956

AJ5/460

: 1958-1959

Justice, communication

: Justice, -télégramme officiel envoyé par le résident de l’Urundi depuis Kitega pour objet de congé personnel

-attribution des congés aux différents juges du tribunal indigène par représentant de l’autorité tutélaire

-communication de la part des juges au tribunal indigènes, à monsieur le résident de certaines questions

-notes de monsieur Administrateur du territoire Usumbura pour demande de congé

1958-1959

AJ5/460

: 1958-1959

:- JUSTICE, DEMANDES DE CONGE PAR DIFFERENTS JUGES

-Télégrammes officiels envoyés par le résident de l’Urundi depuis Gitega pour objet de congé du personnel ; attributions de congés aux différents juges du tribunal indigène par le représentant de l’autorité tutélaire ; communication de la part des juges au tribunal indigènes à monsieur le résident de certaines questions ; notes de M. l’administrateur du territoire d’Usumbura pour demande de congé

1958-1959

AJ5/461

: 1959

- JUSTICE, DEPENSES POUR DEPLACEMENT TEMOINS

:- dépenses occasionnées par les déplacements des témoins vers le tribunal de Kitega durant les 12 mois de 1959

1959

AJ5/462

:1954

-JUSTICE, LIBERATIONS CONDITIONNELLES

:-Libérations conditionnelles à Kitega,Rutana, Uumbura, Kigali, Ruhengeri,Shangugu

1954

AJ5/47

: 1944-1961

: -JUSTICE, ACTES DE DECES ET CORRESPONDANCES Y RELATIVE

:-Actes de décès déclarés auprès d’officier d’Etat civil à Kitega et correspondances y relatives

1944-1961

AJ5/475

: 1926-1927

-JUSTICE, ACTE DE PROJET, FEUILLE DE ROUTE, PROCES-VERBAL DE VENTE

Acte de projet pour le refus de paiement ; feuille de route du policier Ndowonira ; procès-verbal de vente

1926-1927

AJ5/475

-JUSTICE

-actes de prote pour refus de paiement

-feuilles de route du policier NDAWONIRA

AJ5/48

: 1959

-JUSTICE

:-Ordonnances de taxation aux prévenus, taxation aux témoins, taxation d’honoraires, procès-verbal de la situation de caisse

1959

AJ5/487

:1932-1935

-JUSTICE

:-Diverses correspondances des dirigeants du Ruanda-Urundi

-Jugements rendus pour le tribunal de police à Kitega

-Prévisions budgétaires de l’année 1935 des forces publique

-Libérations conditionnelles des prévenus de Kigali

1932-1935

AJ5/493

:1956

- JUSTICE, AMENAGEMENT DU CAMP DE KINYINYA

:-Camp de détention à Kinyinya, groupe électrogène

Clôture du camp ; sécurité

1956

AJ5/501

: 1930- 1956

-JUGEMENTS

: -Suppression de prime de fouet, Prison de Bugesera; libération conditionnelle: prison centrale de Kitega ; audiences publiques ; jugement : tribunal de police de Muhinga : Basuku, Shambagana, Munazi, Rwimbuka, Chiza, Yuma alias Ngombe

1930- 1956

AJ5/501

: 1930-1959

:justice

Suppression de peine fouet ;

Libération : prison de Kitega

Audience publique

Jugement : tribunal de police de : muhinga

Basuku, shambaganasewanyaruguru,munazigwimbeka ,chiza, Juma alias ngombe

1930-1959

AJ5/503

: 1955-1956

-RAPPORT SUR L’ACTIVITE DES PARQUETS ET TRIBUNAUX DU RWANDA-URUNDI

: Rapport sur l’activité des parquets et tribunaux du Rwanda-Urundi: Tribunal d’appel, tribunal de 1ère instance, parquet du Rwanda-Urundi, police judiciaire, agents judiciaires, commis auxiliaires, affaires inscrites au registre du ministère public, perception des amendes et frais de justice

1955-1956

AJ5/503

: 1955-1956

-JUSTICE

:- Rapport sur l’activité des parquets et tribunaux du R-U

- Tribunal d’appel, tribunal de première instance, parque du R-U, police judiciaire

-Agents judiciaires

-Affaires inscrites au registre du ministère public

- Perception des amandes et frais de justice

1955-1956

AJ5/503

:1955-1956

JUSTICE

: -Rapport sur l’activité des parquets et tribunaux du R-U :

Tribunal d’appel, tribunal de première instance, parquet du R-U, police judiciaire

-Agents judiciaires

-Affaire inscrite au registre du ministère publique

-Perception des amandes et frais de justice

1955-1956

AJ5/51

: 1954

-JUSTICE, ORDONNANCES

: - ordonnances

1954

AJ5/525

: 1931- 1940

-RENSEIGNEMENTS JUDICIAIRES

: -Renseignement judicaires : état des perceptions d’impôt indigènes

1931- 1940

AJ5/525

: 1931-19140

JUSTICE

:-Renseignement judiciaire

-Etat des perceptions d’impôt indigène

1931-19140

AJ5/525

: 1931-1940

-JUSTICE

: -Renseignements judiciaires

-Etats de perceptions d’impôts indigènes

1931-1940

AJ5/53

:1934

-JUSTICE, JUGEMENTS, RAPPORTS

:-Jugements

-Rapports d’activités

1934

AJ5/532

: 1955-1957

-JUSTICE

: -Réajustement du plan décennal du R-U

- Projet de construction d’une prison de 1ère catégorie à Bubanza et ailleurs

1955-1957

AJ5/532

: 1955-1957

- JUSTICE

:-Réajustement du plan décennal du R-U

-Projet de construction d’une prison de première catégorie à Bubanza et ailleurs

1955-1957

AJ5/549

: 1929-1937

-JUSTICE

:-Fourniture de bureau

-Prévisions budgétaires

-Libérations conditionnelles

-Jugements-Dépenses ordinaires

-Immatriculations

-Renseignements judiciaires

-Relevé des détenus

-Etats des recettes judiciaires

1929-1937

AJ5/553

: 1935-1936

-JUSTICE

: -Proposition de libération conditionnelle

-Dossier judiciaire en rapport avec des accidents de travail (Clerc Kamegeri)

-Jugements

-Désignation des juges

1935-1936

AJ5/567

: 1950-1955

-JUSTICE, CONTROLE DES JURIDICTIONS

Contrôle des juridictions indigènes de Buhumuza

1950-1955

AJ5/568

: 1953-1960

- JUSTICE, RAPPORT DE CONTROLE DE TRIBUNAL (MOSSO-NORD)

:-Rapport de contrôle du tribunal de la chefferie de Mosso-Nord

1953-1960

AJ5/57

: 1933

-JUSTICE, JUGEMENTS

:-Jugements rendus par les tribunaux

1933

AJ5/591

: 1953-1960

-JUSTICE, ARRETE ROYAL DE GRACE COLLECTIF

:- Arrêté royal de grâce collectif ; loi d’amnistie du 14.12.1960 ; remise de peine à l’occasion de l’avènement du Mwami du Ruanda

1953-1960

AJ5/593

:1952

-JUSTICE INSPECTION DE LA PRISON DE RUMONGE

: -Rapports mensuels d’inspection de la prison de Rumonge

1952

AJ5/598

: 1952

-JUSTICE, JUGEMENT ET LIBERATIONS CONDITIONNELLES DE CERTAINS DETENUS

:- Jugement et libération conditionnelle de SEBISUKA, NKERAMUGABO, BISHANGA, BITURAKAMO, SEKAHUNGU, KINYABUTONGO

1952

AJ5/600

: 1929-1935

-JUSTICE, JUGEMENT ET LIBERATION CONDITIONNELLE

Jugement : tribunal de police de Muhinga

Libération conditionnelle

1929-1935

AJ5/607

:1959

- JUSTICE , JUGEMENTS RENDUS EN 1959

Jugement rendus en 1959 par le tribunal de 1ère instance et tribunal d’appel du R-U en matière répressive, matière civile et commerciale, tribunal de résidence, tribunaux de parquet, tribunaux de police : ressort du parquet de Kigali, ressort du parquet de Kitega, ressort du parquet d’Usumbura

Perception des amandes et frais de justice : tribunal d’appel du R-U
Tribunal d’appel instance du R-U
Tribunaux de résidence

- Tribunaux de police

1959

AJ5/609

:1961

- JUSTICE, TRANSFERT DES DETENUS

:-transfert des détenus : prisons de Ngozi, Kitega, Rumonge, Rutana, Muramvya

1961

AJ5/614

: 1950-1953

-JUSTICE, ADMINISTRATIONS DES PRISONS, REQUETE DES DETENUS

:- Administration des prisons main d’œuvre pénitentiaire d’Usumbura requête détenu MUHASHYI hospitalisation du détenu BIHIRWE tribunal indigène, plaintes KABEYA Marcel dossier des détenus BOBO Reebers , Quintui, Moussa Rucamukibati, Jean (Jolin) Léonidas Traoré Clercs détenus requête du prisonnier MBWITI Alphonse en prison d’Usumbura

1950-1953

AJ5/636

: 1930

-JUSTICE

:-Affaires pénitentiaires

1930

AJ5/639

: 1944-1945

-JUSTICE

:- diverses correspondances en rapport avec de dossier judiciaire

1944-1945

AJ5/646

: 1959-1960

-JUSTICE

:- Libération conditionnelle

1959-1960

AJ5/766

:1947-1961

- JUSTICE, ORGANISATION JUDICIAIRE

: - nomination des officiers de police judiciaire et fixation de leur compétence matérielle et territoriale

1947-1961

AJ5/766

: 1947-1961

-JUSTICE, ORGANISATION JUDICIAIRE

:-Organisation judiciaire : nomination des officiers de police judiciaire et fixation de leur compétence matérielle et territoriale

1947-1961

AJ5/875

:1933-1963

-DOSSIER (DOCUMENTS DIVERS CONCERNANT LA JUSTICE

: -Le dossier comporte des documents divers n’ayant pas les mêmes objets

Organisation du charroi au secrétariat de l’Etat à la justice et sureté

1933-1963

AJ5/913

: 1962

-JUSTICE/CONTENTIEUX

: -Correspondances diverses du département du contentieux ou du Ministère de la Justice portant sur divers objets comme :

Octroi de personnalités civiles aux associations diverses
Abonnement/publication du BOB
Libérations conditionnelles
Accidents de roulage de véhicules gouvernementaux
Successions
Personnel du contentieux : promotion, signalement, congé, notation, nomination d’OPJ
Actes d’Etat Civil
Régime pénitentiaire : transfert des détenus
Acte de reconnaissance ;
Fournitures de matériels
Organisation judiciaire et contentieux
Edit relatif aux collectifs

1962

AJ5/934

:1964

-JUSTICE ET CONTENTIEUX

-CORRESPONDANCES ; TELEGRAMMES

:- Diverses correspondances et télégrammes (documents) expédiés par le département du contentieux et portant sur diverses questions :

-instructions et directives diverses

-personnel du contentieux : rémunération, engagement, congé, recensement, mutation , sanctions…

-Gestion des établissements pénitentiaires : entretien, fournitures de mobiliers, réparations…

-Publication , abonnement au BOB

-Libérations conditionnelles

-Actes d’état civil

-successions

-reconnaissances d’associations ; gestions des associations

-Administration pénitentiaire

1964

AJ5/975

:1964

: Etat des paiements, Indemnités, Royaumes du Burundi, BRANZIRA Raphaël, (Directeur de l’organisation judiciaire)

Département de l’Organisation judiciaire)

: Etat de paiement des Assesseurs des tribunaux de différentes provinces du royaume du Burundi

1964

AJ5/993

: 1965-1966

-CONTRACTES SALAIRES, INDEMNITES

- MINISTERE DE LA JUSTICE

:- Etat des paiements, contractés, salaires, indemnités pour plantons, policiers, tribunaux

1965-1966

AJ516

: 1951-1953

-JUSTICE, REGIME DES PRISONS PENITENTIAIRES

:-Régime des prisons pénitentiaires : prison de kitega :

Généralités, fourniture de couverture, entretien des bâtiments, ration journalière

1951-1953

AJ517

: 1959

-JUSTICE ,RAPPORT DE CONTROLE

:-Rapport de contrôle du tribunal de chefferie du Bihumuza ; deuxième chambre

1959

AJ6/1027

:1956

OVAPIRU/ Réserves du Rwanda-Urundi

: -Correspondances diverses expédiées par l’OVAPIRU et portant sur diverses questions : commande de vivres, de produits, équipements et outils agricoles, achats divers, fournitures diverses, recherches scientifiques diverses, etc.

1956

AJ6/1038

: 1958-1960

Correspondances administratives

Rapport mensuel, permis de retour, passeports, lettre pour imprimés, immatriculation, déclaration de départ

1958-1960

AJ6/1063

: 1962

-ORGANISATION POLITIQUE ET ADMINISTRATIVE/DU ROYAUME DU BURUNDI

-MWAMBUTSA VI et ministre de la justice(UWINKWARE P .Claver)

:- La constitution du royaume du Burundi.

-loi sur organisation administrative des communes.

-Loi du 21juillet 1962 fixant le mode de recrutement de l’armée nationale

-loi du 1er Août 1962 sur la délivrance des passeports

-Arrêté royal portant nomination de certains agents du ministère des finances en qualité d’officier de police judiciaire et fixant leur compétence.

-Arrêtés royal portant sur le remplacement des juges

- Emission des timbres-postes sur l’indépendance

-publication des actes au bulletin officiel du Burundi no10du 1/11/1962no 090/93du 5 octobre 1962 ordonnant le recensement des machines à écrire et des Machines à polycopies.

-Arrêtés royal no01/ 104 du 12/10/1962 instituant le conseil sur supérieur de la magistrature

-Arrêtés ministériels no 100/ 81 du 14 septembre 1962 relatif à la représentation légale de l’A.S.B.L « union des Eglises Baptistes du Rwanda-Urundi. Divers arrêtés royaux et ministériels

-Loi du 20 juillet 1962 portant institution d’un régime de sécurité sociale

-Arrêté ministériel no 100/59 du 20/7/1962 accordant la personnalité civile à l’A.S.B.L « Caritas Burundi »

-Loi déterminant la couleur et la forme du drapeau du royaume du Burundi.

1962

AJ6/1068

: 1953

-OVAPIRU

:-Diverses correspondances expédiées par le directeur de l’OVAPIRU et portant sur divers objets .

1953

AJ6/912

1957

- Correspondances, Procès –Verbaux

- OVAPIRU, METALUSA

: -Correspondances diverses expédiées par le Chef du Département de la Recherche Scientifique de l’OVAPIRU et portant sur divers objets

1957

AJ6/947

: 1959-1958

-CORRESPONDANCES

-OVAPIRU

:Correspondance, Organisation administrative

-Travail administratif

1959-1958

AJ6/954

: Mars 1963-Août 1963

-CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE

-ROYAUME DU BURUNDI, MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, CABINET DU MINISTRE

: -Correspondance diverse expédiée par le ministère des travaux Publics portant sur diverses questions dont entre autres :

Demande d’une avance, demande d’autorisation de bâtir, communiqué radio-Burundi, Itangazo Radio-Burundi, Message phonie, Transmission 8 dossiers personnels passage, statut, réengagement, note de service au personnel des T.P, Exploitation Chaux Rutana, demande d’emploi, Libération maison, taux à facturer pour la consommation d’eau, Liste des projets, Attestation

Mars 1963-Août 1963

AJ6/964

:1960

-AFFAIRES INDIGENES

: Transport d’indigents malades, certificat d’indigènes

1960

AJ7/925

:1954

-PAIEMENT LOYER

- CANKUZO, RUYIGI

-Said Bin Ali

-Mme GENESIER FRNCOISE

: -paiement loyer

-Paiement des intérêts de retard

1954

AJ7/986

:1952

-VIVRES, OCIRU (office des Cafés indigènes du Rwanda-Urundi)

: -Mouvements de vivres aux centres de stockage : Bordereau de transport des vivres, déclaration de créance, facture pour Réserve-vivres.

1952

AJ8/1000

:1956

-COMPTABILITE, OVAPIRU, NDUGA-SUD (Chefferie)

: -Comptabilité : OVAPIRU pour le territoire de Nyanza Chefferie-Nduga-Sud : Extraits de caisse, Factures, paiements divers (MO , fournitures matériels, Service,…

1956

AJ8/1001

:1962-1963

- PAIEMENT DE TRAITEMENT ET INDEMNITES DES ASSESSEURS

-DIFFERENTES PROVINCES (KITEGA, KARUZI, KIRUNDO, MAKAMBA, ….)

- BANZIRA RAPHAËL (DIRECTEUR DE L’ORDRE JUDICIAIRE)

:-Traitement et indemnité des assesseurs des différents tribunaux

1962-1963

AJ8/1004

1957

COMPTABILITE, OVAPIRU

Note de débit, Factures, Comptabilité OVAPIRU

1957

AJ8/1006

:1960

-IMPOT, WITECKI

:- Documents divers reçus ou expédiés par le service des Impôts :

PV de saisie établi a chargé de Said bin Amer, masururi, a Muhunga, en vue de la vente des objets saisies
Action civile des redevables envers le gouvernement du Rwanda-Urundi (CAMERUDI) de HOUBEN Emile, GISON George, WITECKI
Libellé des fournitures ou des prestations
Demande de saisie-Arrêt

1960

AJ8/1008

-Fiche relevé, Facture, Situation, Bordereau, Comptabilité

- OVAPIRU

:-Comptabilité OVAPIRU relevé du compte courant de l’OVAPIRU dans la Banque du Congo –Belge

AJ8/1011

: 1959

-COMPTABILITE PUBLIQUE, FINANCES PUBLIQUES

: Comptabilité publique/Finances publiques : Factures, Bon de commande, Document justificatif du paiement , Relevé de dépenses

1959

AJ8/1014

1956

COMPTABILITE OVAPIRU

: Déclaration de créance, Bon de commande, Factures pour achats de diverses fournitures

1956

AJ8/1017

1958

BUDGET

Budget ordinaire 1958 : Sous- gestionnaires, Pièces justificatives : comptabilité des dépenses engagées des sous gestionnaires de crédits

1958

AJ8/1020

:1956

-USUMBURA, OVAPIRU, Le Comptable Th. DEVAUX

:-Etat des salaire de la main d’œuvre Indigène (M.O.I.), Bon de dépense, Facture de Téléphone, Déclaration de créance, bon de commande

1956

AJ8/1025

:1958

COMPTABILITE ET FINANCES PUBLIQUES

1958

AJ8/1026

:1959

FINANCES PUBLIQUES, Construction de camp militaire de Gitega, Construction du Baume de l’Aéroport d’Usumbura,

-ECHO DE BUKAVU, OLLIVANT MOTORS SCRL

Déclaration de créance, Bon de commande, factures, procès-verbal d’ouverture des soumissions, état de paiement, Appel d’offre pour la construction du camp militaire, construction de 42 logements pour policiers de GITEGA, Mécanisation à Usumbura

1959

AJ8/1028

: 1956

OCIRU, Réserve -Vivres, Vivres

: -Office des Culture Industrielle du Rwanda-Urundi/ Réserves Vivres du Rwanda-Urundi ; Certificats de sortie et certificats de réception de vivres(Riz), procès-verbaux de manipulation (Mouvement des vivres au centre de stockage de Kigali)

1956

AJ8/1029

:1958

COMPTABILITE

Comptabilité et Finances publiques

1958

AJ8/1031

: 1959

FINANCES PUBLIQUES, BUDGET

: Exécution du Budget par des services gouvernementaux, Facture, Bon de Commande, Note de Frais, Décision, Déclaration de Créance, Feuillet de Route, Procure des Frères, Note de Débit.

1959

AJ8/1033

: 1953-1955

FINANCES PUBLIQUES, COMPABILITE, BUDGET

: Factures correspondance de recommandation, paiement des impôts

1953-1955

AJ8/1034

:1949-1952

FINANCES PUBLIQUES, IMPOT, TAXE

Déclaration à l’impôt sur les personnes, note de vérification concernant le dossier fiscal, état récapitulatif des rémunérations diverses assujetties à l’impôt sur les rémunérations

1949-1952

AJ8/1037

: FINANCES PUBLIQUES,

REGIDESO, SOBELAIR, METALUSA , TELECOBEL

: Devis pour raccordement au réseau électrique de parcelle N° TPM, mécanisation,

Atelier de construction métallique d’Usumbura, Bon de commande

Déclaration de créance, Attestation de paiement, correspondance

AJ8/1039

:1959

FINANCES PUBLIQUES,

REGIDESO, RWANDA-URUNDI

Comptabilité- Budget : Commandes, fournitures, livraison et paiement pour divers services ou produits par les services du gouvernement du Rwanda-Urundi

1959

AJ8/1040

: 1957

COMPTABILITE, OVAPIRU

: Commandes, fournitures et paiements de factures par l’OVAPIRU pour diverses fournitures ou commandes de travaux ou services divers

1957

AJ8/1042

: 1957

: Factures, certificats d’assurance, crédit documentaires, amortissements trimestriel bon de sortie, mouvement de caisse consommation timbres postaux , comptabilité

1957

AJ8/1044

: 1958-1959

Comptabilité- Finance

Comptabilité Finances publiques, payement des factures collectives des consommations, déclaration des créances, bon de logement, bon de commande pour abonnement aux différents revues

1958-1959

AJ8/1047

: 1959

-FINANCES PUBLIQUES

:-ordonnance de paiement, avis de remboursement, bon de dépense, bon de commande, facture, déclaration de créance

1959

AJ8/1050

: 1963

-COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES , SALAIRES.

: -états des paiements des salaires des agents du département de l’organisation judiciaire

1963

AJ8/1054

: 1959

-COMPTABILITES PUBLIQUES /FINANCES PUBLIQUES

: Déclaration de créances, factures, décision de restitution, bons de logement, état de déplacement, bons de commande, documents

Justificatifs, décompte de l’offre des cités africaines, journal de route et rapport des activités.

1959

AJ8/1055

:1959

-COMPTABILITE

: -Paiement de factures diverses par le gouvernement du Rwanda –Urundi pour divers services effectués ou matériels fournis ; des prestations des heures supplémentaires ; des frais de mission en dehors du lieu de travail et indemnités kilométriques ,etc.

1959

AJ8/1056

: 1951-1961

:-IMPOT, VEHICULE

:-Impôt-personnel sur les véhicules : instructions diverses control sur les routes, avis au public pour le paiement de l’impôt, immatriculation des véhicules ; surveillance des véhicules sur les routes

1951-1961

AJ8/1057

:1959

-FINANCES PUBLIQUES/COMPTABILITE

-TERRITOIRE DU RUANDA-URUNDI

:-Bon de commande , état à liquider par l’ordonnateur trésorier d’Usumbura, Déclaration de créance, Note d’octroi d’une somme à tiyage d’intervention de la colonie dans les frais de voyage, extrait du journal de route, facture.

1959

AJ8/1059

: 1959

- IMPOT

-FINANCES PUBLIQUES

: finances publiques et comptabilité

1959

AJ8/1061

:1957

-COMPTABILITE

-OVAPIRU

: -Factures, bons de commande, bons d’entées pour diverses prestations ou services offerts à l’OVAPIRU par divers fournisseurs.

1957

AJ8/1064

: 1959-1960

-IMPOT

:-Paiement d’impôt par divers redevables virements

-impôt(impôt personnel, impôt sur les véhicules...)

-reçu

1959-1960

AJ8/1069

: 1958-1959

-BUDGET, COMPTABILITE

:- Finances publiques /comptabilité : paiement de factures et services sur budget public exercice 1958-1959

1958-1959

AJ8/1070

: 1955-1956

- COMPTABILITE,BUDGET, OVAPIRU

: -Factures, notes de débits en faveur de l’OVAPIRU réserve vivres pour diverses fournitures , travaux ou ventes

1955-1956

AJ8/1071

: 1959-1960

-FINANCES PUBLIQUES, COMPTABILITE PUBLIQUE

: Finances/ comptabilité publique : ordonnances de paiement, factures collectives de consommation ‘eau et d’électricité, déclaration de créance, Bons de logement facture, fiches d’imputation, Bordereau d’expédition.

1959-1960

AJ8/1072

: 1959-1961

IMPOT, COMPTABILITE PUBLIQUE

:- Impôt : Recouvrement, Etat du reste à recouvrer au 31 /10/1959 e 31/10/1960 , Budget des voies et moyens, situation des droits restant à recouvrer au 31/10/1960 au profit du Burundi et du Rwanda, documents relatifs aux droits reportés sur l’exercices 1960, Etat des recettes, état des créances non apurées : feuillet de récapitulation et feuillet de l’Etat de réconciliation des écritures comptables

1959-1961

AJ8/1073

: 1958-1959

COMPTABILITE, FIANCES, COMMERCE, BUDGET

:-Notes de débit , Notes de crédit, Factures ,Bons de commande, bons de logement, mécanisation , état des sommes à liquider, déclaration de créance, extrait du journal de route, service médical, notes de service, ordonnances de paiement, imputation, etc.

1958-1959

AJ8/1074

: 1959

- COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES, MARAIS, NYAMULINDI

:-Comptabilité/finances publiques : déclaration de créance pour paiement d’indemnité kilométrique et autres frais à titre d’intervention diverses, fournitures diverses, paiement des services et travaux divers

1959

AJ8/1075

: 1959

COMPTABILITE / FINANCES PUBLIQUES

: Comptabilité publique : commandes, expéditions et livraison et paiement de diverses fournitures, travaux ou services, facture, bon de commande, déclaration de créance

1959

AJ8/1076

:1934-1960

- BUDGET, FINANCES PUBLIQUES

:-Précision budgétaires pour l’année 1952, taxe professionnel 1938 Compagnie du Kivu, Dépenses local, Comptable Astrida homme Protestant », déclaration à l’impôt sur les revenus

1934-1960

AJ8/1077

: 1959

-COMPTABILITE / FINANCES PUBLIQUES

:-Finances publiques/ Comptabilité : Bon de commande pour diverses fournitures de bureau, de constructions, Bon de logement, factures, déclarations de créances, commande livraison et paiement de factures pour des fournitures, travaux et services divers

1959

AJ8/1078

: 1959

COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

:-Finances,comptabilité : Factures Bons de commande, Correspondances reçues et expédiées, cahier spécial des charges pour les soumissions, succession Van Balten, Bon de logement, mécanisation, Centrauto, Extrait de fiche Budgétaire, Commerce livraison et payant des factures pour diverses, fournitures, travaux réalisées ou services offerts

1959

AJ8/1080

: 1954-1955

-FINANCES PUBLIQUES, COMPTABILITE PUBLIQUE

: -Comptabilité OVAPIRU : commandes fournitures payement de divers services et travaux au profit de l’OVAPIRU

1954-1955

AJ8/1081

: 1959-1960

-BUDGET, FINANCES PUBLIQUES, COMPTABILITE PUBLIQUE

: -Ordonnance de paiement, ordre de paiement, fiche d’imputation, bon de commande, factures, fonds du Roi.

1959-1960

AJ8/1083

: 1957

COMPTABILITE, OVAPIRU

: -Consommation fournitures de bureau, essence, bons de sortie, calcul des indemnités de congé, paiement par chantier, transfert compte à compte, importance, bon d’entrée, paiement des factures pour fournitures et services divers.

1957

AJ8/1085

: 1959

-IMPOT, INSPECTION D’USUMBURA, INSPECTION DE KIGALI

:-Impôt : Inspection d’Usumbura et Kigali,Rapport de contrôle de la Recette, Impôt sur les revenus, détail de déclarations vérifiées.

1959

AJ8/1086

: 1956

-COMPTABILITE, OVAPIRU

:- Commande Expédition et livraison de fournitures diverses et Paiement. Frais de laboratoire, achats divers, déclaration de créance, indemnité de restauration, facture et bon de commande, fournitures, bon d’entrée Mot de débit, Agence maritime internationale S.A, Registre de commerce N°1941

1956

AJ8/1089

: 1959

-COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

:-Comptabilité , finances publiques, Trésorerie publique : Déclaration de créances, factures, ordonnances de paiement, bob de commande, journal de route

1959

AJ8/1090

: 1956

- COMPTABILITE, OVAPIRU

- RESERVE- VIVRES,

:-Factures diverses Bordereau de transport, déclaration de créance, Bons de commande, Factures pour transport des marchandises

1956

AJ8/1092

: 1957

COMPTABILITE, RESERVES-VIVRES, CENTRE DE STOCKAGE VIVRES

: -Réserve-vivres : pièces OD, Comptabilité/Budget, Certificat de réception (Bon d’entrée), Bon de sortie, Bon de dépenses, Facture pour transport des vivres, Déclaration, mouvement de vivres (état de stock) au CSV d’Usumbura, Salaires

1957

AJ8/1094

: 1958-1959

-COMPTABILITE/ FINANCES PUBLIQUES

: -Comptabilité/finances publiques : factures, Bons de commande, déclaration de créance, paiements

1958-1959

AJ8/1095

: 1956

-COMPTABILITE, OVAPIRU

: Mobilier d’habitation hors usage,

Imputation à charge des provisions pour amortissement 1955 génie rural, consommation ciment, secteur pilote sud, Investissement aux travaux d’intérêt général, Bon de dépense, provision pour amortissement matériel génie rural, régularisation des consommations essence véhicule OVPAPIRU pour le 2ème trimestre 1956.

Transfert compte à compte, mobilier de Bureau, dispensaire vétérinaire, bon de sortie

1956

AJ8/1095

: 1956

-COMPTABILITE, OVAPIRU

:- Mobilier d’habitation hors usage, Imputation à charge des provisions pour amortissement 1955 génie rural, consommation ciment, secteur pilote sud, Investissement aux travaux d’intérêt général, Bon de dépense, provision pour amortissement matériel génie rural, régularisation des consommations essence véhicule OVPAPIRU pour le 2ème trimestre 1956.

-Transfert compte à compte, mobilier de Bureau, dispensaire vétérinaire, bon de sortie

1956

AJ8/1099

: 1958-1959

-COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

: -Fiche d’imputation, comptabilités des dépenses engagées des gestionnaires de crédits, Bon de dépense, facture pour la consommation d’eau et d’électricité (REGIDESO), Bon de commande , service médical Hôpital Prince Régent Charles, Déclaration de créance service agri-élevage, Territoire de Gitega, territoire MUHINGA, journal de route de l’agronome-Adjoint pour le mois de novembre 1958, Bon de logement, journal de l’activité de l’agent de l’élevage H. LECOMTE à RANDA pour le mois d’octobre 1958. Extrait de carnet de route.

1958-1959

AJ8/1099

: 1958-1959

-COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

:- Fiches d’imputation, comptabilités des dépenses engagées des gestionnaires de crédits, Bon de dépense, facture pour la consommation d’eau et d’électricité (REGIDESO), Bon de commande , service médical Hôpital Prince Régent Charles, Déclaration de créance service agri-élevage, Territoire de Gitega, territoire MUHINGA, journal de route de l’agronome-Adjoint pour le mois de novembre 1958, Bon de logement, journal de l’activité de l’agent de l’élevage H. LECOMTE à RANDA pour le mois d’octobre 1958. Extrait de carnet de route.

1958-1959

AJ8/1121

-COMPTABILITE PUBLIQUE

:-Déclaration à l’impôt personnel, calcul

AJ8/1122

-FINANCES PUBLIQUES, BUDGET

-USUMBURA

:- Paiement divers à charge du budget du Rwanda –Urundi :

-extraits du journal de route territoire de Nyanza krenner michel Edouard et autres

-Déclaration de créances

-contrats de bail

-bon de commandes

- demande de prix

-procès-verbal de manquant

-transfert ou virement

-factures

AJ8/1123

: 1959

-FINANCES PUBLIQUES

:-factures, notes de débat

1959

AJ8/1127

: 1959

-FINANCES PUBLIQUES, BUDGET

:- paiement par le budget du Rwanda –Urundi aux fournisseurs de matériels, produits ou services divers/exécution du budget.

-ordonnances de paiement

-journal de route et rapport d’activités de l’agent forestier principal IGNOUL A.A

-Désignations des créances

-Déclarations de créance

-Procès-verbal de carence STA territoire de Gitaramuka

-Factures, bons de commande

1959

AJ8/1129

: 1950-1952

FINANCES PUBLIQUES, COMPTABILITE

:-Comptabilités /finances : paiement des factures par des tiers au profit du gouvernement du Ruanda-Urundi pour divers prestations et services offerts

1950-1952

AJ8/1132

: 1959

-COMPTABILITE ; FINANCES PUBLIQUES

:- comptabilité ; finances publiques : payements divers par la trésorerie publique (pour divers fournitures,…)

1959

AJ8/1133

: 1955

-COMPTABILITE, OVAPIRU

:-Répartition des frais d’essence, indemnité d’équipement, bon d’entrée, répartition des assurances et charges diverses, factures adressées à monsieur le Dr de l’OVAPIRU, bon de sortie, etc.

1955

AJ8/1135

: 1951

-COMPTABILITE PUBLIQUE

:- factures et paiement pour fournitures et dépenses divers effectuées.

-factures

-les redevables envers le territoire du Rwanda-Urundi

-états des sommes dues pour les pensions d’invalidité pour la période du 1er trimmestre1951 aux anciens militaires résidents dans le territoire de shangugu

1951

AJ8/1136

: 1959

-MAGAZINES GENERAUX D’APPROVISIONNEMENTS

-COMPTABILITE PUBLIQUE

:-factures , ordonnances de paiement, bordereau ,et factures diverses en faveur des magazines généraux d’approvisionnements(kalima)

Payement sur budget public de travaux exécutés ou fournitures diverses

1959

AJ8/1138

: 1955

-FINANCES PUBLIQUES/COMPTABILITE

-OVAPIRU

: Comptabilité OVAPIRU : bon de commande, bon d’entrée, déclaration de créance, facture pour paiement et fournitures divers par le budget OVAPIRU.

1955

AJ8/1139

: 1953-1959

-COMPTABILITE/FINANCES

:- comptabilité publique (trésorerie : paiement pour fournitures diverses, travaux ou services divers effectués ;

-factures des fournitures service vétérinaire provincial

-relevé des comptes pour la société Colimpex à Bukavu

-Bon de commande

-état des salaires

-listes des travailleurs

-procès -verbal de réception définitive des fournitures ;

- Fournitures et livraison au service vétérinaire du Ruanda-Urundi de dip arsenical cahiers spécial des charges no 6/54/57/Ru

-Déclaration de créances

-bon de dépense, non achat de bétail aux indigènes

1953-1959

AJ8/1140

:1954

COMPTABILITE

:Tenue des fiches pour la comptabilité de l’OVAPIRU

1954

AJ8/1141

1960-1961

-IMPOTS

:- Impôts : droits constatés ; Décisions d’apurement ; recettes ; Droits reportés ; Décision d’annulation et de mise en surséance indéfinie ; montant des rôles ; Droits à percevoir ; recettes sur droits constatés, etc.

1960-1961

AJ8/1144

:1957

-COMPTABILITE

- OVAPIRU

:- Comptabilité OVAPIRU : opérations bancaires diverses en faveur de l’OVAPIRU : avis de débit, avis de crédit, transferts

1957

AJ8/1146

:1956

-COMPTABILITE

-OVAPIRU

: -Réserves-vivres comptabilité OVAPIRU : notes de débit au profit de l’OVAPIRU pour fournitures, travaux et services divers

1956

AJ8/1147

: 1957

-COMPTABILITE,

-OVAPIRU

:- mouvements de caisse ; payements divers, approvisionnements, comptabilisation des opérations, etc.

1957

AJ8/1148

:1959

-COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

: payement, régularisation diverses effectuées par le trésor public pour matériels fournis, travaux exécutés ou services rendus

1959

AJ8/1150

- COMPTABILITE PUBLIQUE

-OVAPIRU (OFFICE POUR LA VALORISATION DES PRODUITS INDIGENES DU RUANDA-URUNDI)

: Comptabilité OVAPIRU : diverses pièces OD pour le paiement de la MOI, taxe professionnelle, paiement de l’amende, divers équipements, consommations diverses, régularisations diverses, en charge diverses, etc., mouvement de caisse, frais de voyage, prêt véhicule au personnel, etc.

AJ8/1151

: 1957

- COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

-OVAPIRU, -SECTEUR DE TOURBE

: comptabilité OVAPIRU et divers paiements à DEUSE P. tourbier

Etat de caisse : Facture, déclaration de créance, ventilation des dépenses, paiement

1957

AJ8/1153

1955

- COMPTABILITE

- OVAPIRU

:- Paiement de factures pour la livraison des articles divers et travaux ou services réalisés

1955

AJ8/1154

:1955

-COMPTABILITE (TRANSFERT OU VIREMENT)

-OVAPIRU

: comptabilité OVAPIRU : mouvements du compte bancaire OVAPIRU : ordre de transfert ou de virement du compte/OVAPIRU (Office pour la Valorisation des Produits des Cultures et élevages Indigènes du Ruanda-Urundi).

1955

AJ8/1155

: 1959

COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

:-Comptabilité publique : Etat des dépenses ; exécution du budget ; demande de prix, bons de commandes, factures, bons de logement, déclaration de créances, fiches d’imputation, état des sommes à liquider

1959

AJ8/1156

:1958

-COMPTABILITE,FINANCES, IMPOT

-OVAPIRU

: -Comptabilité/Finances : OVAPIRU/réserve-vivres pièces OD qui justifient les dépenses et les recettes (impôt de l’OVAPIRU

1958

AJ8/1157

:1957

-COMPTABILITE

- OVAPIRU

: -Factures de GAHANGA : salaires des ouvriers

-Correspondances de l’OVAPIRU

-Déclaration de créances à l’OVAPIRU

-Procès-verbal de réception provisoire des travaux publics à l’OVAPIRU

Payement des fournitures, travaux et services divers par l’OVAPIRU

1957

AJ8/1158

:1957

-COMPTABILITE

OVAPIRU :

Reserve-vivres du Ruanda-Urundi à Usumbura pour cession de bureau à OVAPIRU
Etats des salaires du personnel de l’OVAPIRU, les déclarations de créances, diverses factures de fournitures de bureau, de laboratoires, etc.
Caisse coloniale d’allocation familiales et des pensions pour employés
Devis de réparation des véhicules de l’OVAPIRU, assurances des accidents du personnel non indigène(relevé des rémunération 1957
Les relevés de compte

1957

AJ8/1159

OVAPIRU

: extraits de Banque pour fournitures diverses et mouvements du compte OVAPIRU

AJ8/1161

:1959

-FINANCES PUBLIQUES, COMPTABILITE,BUDGET

: finances publiques : exécution du budget par le trésor public : dépenses, payements ; ordonnances de paiement, fiches d’imputation, factures, bons de commande, déclaration de créances

1959

AJ8/1162

:1953-1954

-COMPTABILITE, BUDGET

-OVAPIRU

-RESERVE-VIVRES

: Comptabilité OVAPIRU/Réserve-vivres : exécution du budget : déclaration de créances, réserves vivres, état des salaires et ratios de la main d’œuvre indigènes, extrait du livre de dépenses PTT, notes de comptabilité, déplacement de Monsieur A. vous DAMME

1953-1954

AJ8/1165

: 2/7/1958 au 27/8/1958

-IMPOT, TAXE

- extraits du C.C.P en 1958 pour le payement d’impôt

2/7/1958 au 27/8/1958

AJ8/1166

: 1956-1957

-COMPTABILITE PUBLIQUE, FINANCES PUBLIQUES

-OVAPIRU

: comptabilité OVAPIRU, finances publiques : commande livraison et payement de diverses fournitures ou travaux et services exécutés ;

Déclaration de créance adressée à l’OVAPIRU pour achat des équipements, pour paiement de diverses indemnités (logement, roulage,…)
Factures pour achat et vente des diverses marchandises

Bon de commande, bon d’entrée,…

1956-1957

AJ8/1167

:1959

-COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

: -ordonnances de payement divers ; payement des subsides des écoles missionnaires et les indemnités du personnel de l’enseignement ainsi que les déclarations de créances et les extraits du personnel de route au territoire du Rwanda-Urundi

1959

AJ8/1168

1955-1959

-FINANCES PUBLIQUES , COMPTABILITE PUBLIQUE

: ordonnances de paiement ; payement divers par le trésor public avec déclaration de créances et factures pour fournitures diverses, travaux et services divers

1955-1959

AJ8/1169

: 1954- 1961

-IMPOT

-PERSONNEL (ADMINISTRATION)

: -service des impôts : instruction au personnel ; perception, recouvrement et paiement de la contribution personnel minimum(CPM)

1954- 1961

AJ8/1171

:1959

-Finances publiques,Comptabilité publique,Budget

: -Finances publiques : bon de logement, factures, soumission, cahier des charges, bordereau descriptif, ordonnance de paiement, bon de commande, déclaration de créances, divers paiement par le trésor public.

1959

AJ8/1173

1958-1959

-COMPTABILITE PUBLIQUE,BUDGET

: Comptabilité publique : factures pour déplacements et transports effectués pendant la construction et réparation de voirie, bon de commande pour achat de diverses fournitures, paiements divers par le trésor public, exécution du budget

1958-1959

AJ8/1175

: 1933-1959

-COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

:- Factures pour paiement, Bons de commande, Déclarations de créances, Ordonnances de paiement,

- Commandes, livraisons et paiement pour diverses fournitures, services ou travaux exécutés

1933-1959

AJ8/1179

: 1965- 1966

-COMPTE BANCAIRE

-TURBANG Jean

: gestion du compte de M. TURBANG Jean

Bordereau de remise à la Banque du Congo Belge(BCB)

1965- 1966

AJ8/1181

: 1956

- COMPTABILITE ; FINANCES, IMPOT, SALAIRES ,

OVAPIRU

: - OVAPIRU-Réserves-vivres/ Département génie rurale :

Les pièces justificatives pour transfert et achats de diverses fournitures comme mobilier de bureau, matériel de bureau
Déclaration de créances pour prestation des heures supplémentaires pour diverses indemnités
Etat de salaires de la MOI à l’OVAPIRU

-Département génie rural

Bon d’entrée, bon de sortie
Retenue taxes professionnelles et pensions aux agents OVAPIRU (impôt)

1956

AJ8/1184

:1959

-COMPTABILITE

- SERVICE VETERINAIRE DU RUANDA-URUNDI

: comptabilité pour le service vétérinaire du Ruanda-Urundi : lettres de commande expédiées par le service vétérinaire du Ruanda-Urundi, Bordereau de sortie, décompte du contrat, télégramme, décision, demande de prix, procès-verbal d’ouverture de soumissions, commande de marmites chauffantes.

1959

AJ8/1187

- BUDGET, COMPTABILITE, RESERVE VIVRES

- OVAPIRU

: Exécution du budget réserve vivres/OVAPIRU : Bilan et compte des pertes et profits, situation active et passive de la réserve vivres, rapport annuel, commentaires du bilan, commentaires du compte des pertes et profits, balance des journaux et des comptes courants de la réserve vivres, situation des stocks

AJ8/1188

: 1951

- COMPTABILITE PUBLIQUE/FINANCES PUBLIQUES

: -diverses factures pour le recouvrement des dettes de diverses personnes (physiques ou morales) envers le territoire du Rwanda-Urundi

1951

AJ8/1190

:1954-1960

-IMPOT

: Documentation et instruction sur les impôts

1954-1960

AJ8/1191

1960

-IMPOT

Ventilation des recettes/impôts : ventilation, état des perceptions par le comptable des impôts d’Usumbura

1960

AJ8/1192

: 1957

- COMPTABILITE, BUDGET

: Comptabilité OVAPIRU : exécution du budget, états des dépenses pour payement des fournitures, travaux réalisés ou services offerts

1957

AJ8/1194

1957-1958: OVAPIRU/réserve-vivres : correspondances liées au payement des diverses indemnités, des impôts, pièces justificatives pour prix de revient kilométrique des véhicules OVAPIRU, diverses correspondances en rapport avec l’offre et la demande de diverses fournitures comme le mobilier et le matériel de bureau, comptabilité OVAPIRU/budget : entrées, sorties, payement

1957-1958

AJ8/1195

1957

- COMPTABILITE PUBLIQUE

-OVAPIRU

: -Comptabilité OVAPIRU : extrait de livre de caisse pour le chantier de musaho, état des salaires de la main d’œuvre indigènes(MOI) permanente et temporaire au service de l’OVAPIRU génie rurale, déclaration de créances, état des dépenses

1957

AJ8/1196

1955

COMPTABILITE, OVAPIRU

:

Journal des achats et des ventes
Journal caisses
Journal financier

1955

AJ8/1197

:1957

-IMPOT

-TERRITOIRE DU RWANDA-URUNDI

:- Impôts : procès-verbal de remise-reprise des comptables, procès-verbal de situation de caisse, rapport d’inspection du bureau de vérification de Kigali, rapport du bureau de vérification à Usumbura, plan de tournée de vérification pour 1957, Déclaration de créance, carnet de route, impôt sur les revenus, inspection des impôts, vérification d’impôts

1957

AJ8/1198

COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

: comptabilité/Finances publiques : opérations comptables divers (payements, régularisations, transferts, etc.) par le trésor public pour fournitures livrées, des travaux exécutés ou des services rendus

AJ8/1199

: 1958- 1959

-COMPTABILITE PUBLIQUE, FINANCES PUBLIQUES

: comptabilité publique : états des dépenses et des payement par le trésor public pour fournitures, travaux et services divers réalisés suivant les factures, déclaration de créances, cahier spécial des charges, etc( entres autres réalisations : construction de DDT, construction du nouvel aérogare, etc

1958- 1959

AJ8/1200

: 1956- 1957

- COMPTABILITE,OVAPIRU

: - comptabilité OVAPIRU :

Factures
Déclaration de créances
Heures supplémentaires
Indemnités diverses

Etat des salaires

1956- 1957

AJ8/1201

- COMPTABILITE/FINANCES PUBLIQUES

: -Comptabilité/finances publiques : opérations comptables diverses (paiement, régularisations, transfert) par le trésor public pour des fournitures livrées, des travaux exécutés ou des services rendus

AJ8/1202

1955- 1956

-COMPTABILITE, OVAPIRU

: - comptabilité OVAPIRU pour paiement de divers services, divers produits effectués en faveur de l’OVAPIRU,

- Paiement de services et fourniture à l’OVAPIRU

1955- 1956

AJ8/1203

: 1957- 1959

- COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

: -Comptabilité finances publiques : payements divers par le trésor public pour les fournitures livrées, travaux exécutés ou services rendus

1957- 1959

AJ8/1204

- IMPOT PERSONNEL, IMPOT SUR LE REVENU,

:- Impôts sur les revenus :- Détails des déclarations vérifiées

Recouvrement, vérifications, instructions, des réclamations traitées

AJ8/1205

: 1954

- COMPTABILITE

-OVAPIRU

:-Commandes, livraisons, payement par l’OVAPIRU

1954

AJ8/1209

: 1955

-COMPTABILITE,

-OVAPIRU

:- commandes, livraison et payement de diverses fournitures, travaux ou services effectués

1955

AJ8/1210

:1959

COMPTABILITE PUBLIQUE

:-Comptabilité/Finances publiques : payement et diverses opérations comptables par le trésor public pour des fournitures livrées, des travaux exécutés et des services effectués.

1959

AJ8/1211

: 1958-1959

COMPTABILITE PUBLIQUE
BANQUE BELGE D’AFRIQUE, BANQUE DU CONGO BELGE
TYPOMECA USUMBURA, AVIMEX ASTRIDA
MATALLUSA , AGENCE MARITIME,,INTERNATIONALE SA
ANSKAT KINDOU, RUVIW
COMPAGNIE DE SANKURU
INSTRASSE
SOCORUDI
INDURUNDI
REGIDESO
SODACO
COTETRA

:-Comptabilité publique Rwanda-Urundi : divers payements par les banques de Léopoldville, Usumbura, Kigali sur les factures, les bons de commande, les contrats d’entreprises, les chèques postaux, les déclarations de créances pour les services rendus et les travaux

1958-1959

AJ8/1212

1955-1957: FINANCES PUBLIQUES

BUDGET

: Finances-comptabilité publiques : exécution du budget : fiche d’imputation, les factures, bons de commande, bons de livraison des divers produits commandés

1955-1957

AJ8/1214

- COMPTABILITE,BUDGET

: Comptabilisation des opérations diverses ; correspondances relatives aux engagements des dépenses, situation des crédits, note de services, avis de réservation de crédits d’achat aux magasins généraux

AJ8/1215

: 1955-1956

: - COMPTABILITE PUBLIQUE

- OVAPIRU (OFFICE POUR LA VALORISATION DES PRODUITS INDUSTRIELS DU RWANDA-URUNDI)

: Comptabilité-finances publiques : payement divers à l’OVAPIRU pour divers services/Budget, recettes OVAPIRU

1955-1956

AJ8/1216

-COMPTABILITE/FINANCES PUBLIQUES

- SOCIETE AFRICAINE DE CONSTRUCTION (SAFRICAS)

- PALAIS DE JUSTICE D’USUMBURA

-ECOLE PRIMAIRE OFFICIELLE DE KITEGA

: Comptabilité/finances publiques : ordonnances de payement pour divers fournitures ou travaux réalisés, palais de justice d’Usumbura, école officielle de KITEGA

AJ8/1217

:- comptabilité,- OVAPIRU

: - commande, livraison et paiement par l’OVAPIRU pour diverses fournitures, travaux ou services réalisés

AJ8/1224

: 1958- 1959

- BUDGET

-RWANDA-URUNDI

: - Prévision budgétaire pour l’exercice 1959, service agriculture

Prévision budgétaire pour le Service de l’Agronomie et des Eaux et Forêts
Les prévisions des dépenses pour toute l’année 1958 service agriculture

Prévisions sur les travaux dans les territoires, agriculture 1959

1958- 1959

AJ8/1225

: 1956- 1958

-COMPTABILITE, BUDGET

-OVAPIRU, RESERVE VIVRES

:-OVAPIRU (Office pour la Valorisation des Produits des Cultures et Elevages indigènes du RU),

Contrôle des finances de l’OVAPIRU
Situation active et passive
Réserve vivres exercice 1957
Liquidation de l’OVAPIRU

1956- 1958

AJ8/1231

:1928-1960

-COMPTABILITE PUBLIQUE, FINANCES PUBLIQUES, TAXE/IMPOT/BUDGET

: - comptabilité publique/finance publique:

déclaration indemnités de logement, de voyage
Comptabilité des dépenses engagées et liquides
Taxes d’absence, mois de décembre 1937
Prévision budgétaires pour l’année 1937
Justification budget ordinaire 1937
Budget extraordinaire pour l’exécution des divers travaux publics
Déclaration à l’impôt personnel sur les véhicules

1928-1960

AJ8/1232

:1942-1966

FINANCES PUBLIQUES/IMPOT/TAXE

: -Finances publiques: impôt sur les revenus, taxes professionnelles sur les rémunérations, relevé récapitulatifs des rémunérations diverses assujetties à la taxe professionnelle

1942-1966

AJ8/1233

:1959

-COMPTABILITE PUBLIQUE,FINANCES PUBLIQUES :

: -extrait du livre de caisse pour les mois de février, Mars, avril, mai, juin, juillet, août de l’année 1959 par le comptable de localité Bubanza

1959

AJ8/1234

: 1928-1959

-FINANCES PUBLIQUES/COMPTABILITE PUBLIQUES, IMPOT, BUDGET

: -Finances publiques/Comptabilité publique: factures pour budget et dépenses pour ordre, impôt sur les rémunérations du personnel colonie, déclaration à l’impôt personnel, liste de paie pour l’année 1958, Impôt sur les revenus, prévision budgétaire, comptabilité des dépenses engagées

1928-1959

AJ8/907

:1951

-COMPTABILITE/FINANCES PUBLIQUES

:-Comptabilité –factures diverses, transports coloniaux

1951

AJ8/910

: 1958

-COMPTABILITE, BUDGET ORDINAIRE

:- Exécution du Budget ordinaire : comptabilité des dépenses engagées des sous gestionnaires de crédits pour divers services publics : CU(Circonscription urbaine) Usumbura, ; Services Vétérinaires des Secteurs Kitega-Ruyigi, Bururi-Rutana, Nyanza, muramvya-Burbanza, Nord-Est (Biumba et Kibungo)

1958

AJ8/919

: 1959

-FINANCES PUBLIQUES

: - Facture pour paiement de bon de logement , Bon de commande pour paiement des diverses fournitures, déclaration de créance

1959

AJ8/922

: 1955

- COMPTABILISATION DE DIVERSES OPERATIONS

: fiches comptables pour l’office pour la valorisation des produits des cultures et d’élevages indigènes du Rwanda-Urundi (OVAPIRU)

1955

AJ8/924

:1958-1959

-PORT INTERIEUR D’USUMBURA, PALAIS DE JUSTICE

-SAFRICA ENTREPRENEUR

: -Budget à facture, bons de commande, formulaires remplis relatifs aux documents justificatifs des contrats d’entreprise de fournitures de matériel et du paiement qui en résulte (service de la comptabilité, de l’agriculture, de vétérinaire (commande des microscopes ) ; travaux publics , construction d’un palais de justice port intérieur d’Usumbura, etc.

1958-1959

AJ8/926

-DECLARATION DE CREANCE

-CONSTRUCTION DE LA ROUTE USUMBURA- ASTRIDA

-USUMBURA

-TERRITOIRE DE GITEGA

-P. MERVEILLE GESTIONNAIRE DES CREDITS .E.DEFAYS ORDONNATEUR TRESORIER

-LYCEE CLARTE NOTRE DAME DE MARIE

-COLONIE DU CONGO BELGE

- DR VAN AERT

:- Documents justificatifs d’un contrat d’entreprise et du paiement qui en résulte .

-Déclarations de créance, listes des bordereaux encaissés, ordonnance de paiement par le comptable territorial

Facture, bon de logement, bon de commande.

AJ8/930

:1958-1959

-DECLARATIONS DE CREANCES

-TABLEAUX

-FACTURES TERRITOIRE DU RWANDA-URUNDI

:Déclarations de créances pour différents agents et différents services du territoire du Rwanda -Urundi

1958-1959

AJ8/932

: 1959

-COMPTABILITE, FINANCE

-SOCOPHAR ,COPHACO

: Comptabilité :Bons de logement ,facture des sommes dues par différents hôpitaux ;factures pour payement des fournitures pharmaceutiques effectués par SOCOPHAR(Société Coloniale de Pharmacie et de droguérie)et COPHACO(Compagnie générale de produits chimiques du Congo)

1959

AJ8/936

:1957

-FINANCES PUBLIQUES

-VIREMENT ET TRANSFERT , VERSEMENT

-BANQUE CENTRALE DU CONGO BELGE ET R-U A USUMBURA

- A.VAN DAMME, REYMENANS CLL

-OVAPURI, BANQUE CENTRALE DU CONGO BELGE ET RWANDA URUNDI.

:-Bordereau de versement, ordre de virement et de transfert bancaire en faveur de OVAPIRU

-correspondances diverses . situation bancaire

-pension des travailleurs de l’OVAPIRU

-Relevé du compte courant no 20 du 30/04/1957

1957

AJ8/937

:1956-1959

-ETAT DES RECETTES

-IMPOT, CREANCES NON APUREES

-ORDONNATEUR TRESORIER DES IMPOT, CHEF DE SERVICE DU TERRITOIRE DU RWANDA-URUNDI

-TERRITOIRE DU RWANDA-URUNDI

: - Etat des recettes

Budget pour ordre 1958
Comptes hors budget, tableau récapitulatif des opérations
Comptables effectués sur droit constaté période 1/11/57
Budget extraordinaire 1957 ,1958 du 1/11/1956 au 31/10/1957 …..,, ?
Budget des voies et moyens 1957
Récapitulatif des rectifications, des soldes initiaux
Etat de créances no apurés au 31 /10/1958(note justificative)
Compte hors budget (1957)
Budget des voies et moyens 1956
Impôt-comptabilité du 31/01/1957
Créance non recouvres 31/10/1956

1956-1959

AJ8/940

:1957

-COMPATIBILITE /FINANCE PUBLIQUE

- OVAPIRU

:- OVAPIRU :Déclarations de créance

1957

AJ8/941

: 1956

:-COMPTABILITE

-OVAPIRU, ONAPIRU

:-Comptabilité ONAPIRU : commandes, livraisons, expédition et et paiement de factures diverses pour le compte de l, OVAPIRU

1956

AJ8/944

:1957

-COMPTABILITE/FINANCE PUBLIQUE

-OVAPIRU

:- comptabilité , Réserve vivres

-Factures diverses

1957

AJ8/945

:1957

- COMPTABILITE, PAIEMENT DE FACTURE

-OVAPIRU

: OVAPIRU : Consommation essence secteur pilote nord, paiement de la consommation de diverses fournitures

1957

AJ8/946

:1956

-Ordre de virement, ordre de transfert, Usumbura, Administrateur de Nyanza , Administrateur Kitega, OVAPIRU

: -Relevé du Compte courant de l’OVAPIRU à la Banque centrale du Congo Belge et du Rwanda-Urundi ; Bordereau de virement et de transfert relevé des chèques payés au cours du mois de novembre 1956

1956

AJ8/946

:1956

- VIREMENT DE TRANSFERT

- USUMBURA

- ADMINISTRATION DE NYANZA- KITEGA

-OVAPIRU

: Relevé du Courant de L’OVAPORU à la Banque Centrale du Congo Belge et du Rwanda Urundi , Bordereau de virement et de transfert Relevé des Chèques Payés au cours du mois de nombre 1956

1956

AJ8/947

:1958-1959

- CORRESPONDANCES

-OVAPIRU

: Correspondances de l’OVAPIRU, organisation administrative, travail administratif, correspondances diverses expédié par l’OVAPIRU et portant sur divers objets

1958-1959

AJ8/949

: 1965-1966

-ROYAUME DU BURUNDI MINISTERE DE LE JUSTICE ,PROVINCE MURAMVYA

-OVAPIRU

: -Etat de paiement Prestation des assesseurs

-certificat pour soins dentaires

-Récusation et assumassions, Factures

-Bon de commande, Bon d, entrée

-Notes de débit, Bon purs

-certificat médical administratif

-Note pour l, OVAPIRU, Journal de de route et Rapport d, activités, Télégramme

1965-1966

AJ8/949

:1965-1966

-ROYAUME DU BURUNDI, MINISTERE DE LA JUSTICE, PROVINCE MURAMVYA, OVAPIRU

:- Etat de paiement, prestations des assesseurs, certificat pour soins dentaires, récusation et assignation, factures, bon de commande, bon d’entrée, Note de débit, Bon pour, Certificat médical administratif,

Note pour l’OVAPIRU, Journal de route et Rapport d’Activités, Télégramme.

1965-1966

AJ8/950

:1956-1958

-COMMERCE

:Facture,lettre de transport aérien,connaissement direct

1956-1958

AJ8/951

:1958-1961

-CORRESPONDANCES ADMINISTRATIVES

: Correspondances administratives : impôts sur le revenu

1958-1961

AJ8/955

:1959

Finances publiques
Territoire du Rwanda-Urundi, Service des Travaux Publics

Usumbura

: Acte de vente, Requête pour rachat, procès-verbal, Décision de non recours à l’adjudication, Déclaration de créance, Décision, journal de route, facture, Bon de Commande, Bordereau de Régularisation, Transfert ou virement.

1959

AJ8/956

:1957

-OVAPIRU

-Opération Bancaire

:- Opérations bancaires diverses sur le compte 19 Réserves vivres. Gestion OVAPIRU : ordre de virement, ordre de transfert relevé des chèques payés, bordereau des chèques, etc.

1957

AJ8/958

:1954

COMPTABILITE

-OVAPIRU

-RESERVES VIVRES

: -Réserves-Vivres : Comptabilité OVAPIRU : paiement des factures pour les fournitures diverses

1954

AJ8/959

:1955-1956

COMPTABILITE, FIANCES PUBLQUE
OVAPIRU

: - Comptabilité OVAPIRU :

- Paiement du matériel pour traitement et moulage des cires

-Commande de divers matériaux de constructions

Facture pour paiement de divers abonnements

1955-1956

AJ8/960

:1955-1956

-COMPTABILITE

-USUMBURA

- VAN DAME

Comptabilité

1955-1956

AJ8/961

:1957-1958

- FINANCES PUBLIQUES,

-VAN DAME, REYMENANS CLL

-OVAPIRU, METALUSA

:- Déclaration de créance

Liquidation de l’OVAPIRU (Correspondance, Etudes de salaires de travailleurs licenciés à la date du février 1958)

1957-1958

AJ8/962

:1956-1957

-Réserves- vivres, OVAPIRU

: Comptabilité OVAPIRU : paiement de factures diverses

1956-1957

AJ8/965

:1954

-FINANCES PUBLIQUES, OVAPIRU

: Journal d’Achats, journal financier, ventes, par l’OVAPIRU

1954

AJ8/966

:1955

-COMPTABILITE ET FINANCES PUBLIQUES, OVAPIRU

Comptabilité, paiement de factures diverses, fourniture, OVAPIRU

1955

AJ8/967

:1956

-COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

- OVAPIRU

: Comptabilité OVAPIRU, Ordre de transfert ou de virement

Bordereaux es chèques et titres valant espèces
Transfert par courrier aérien
Relevés des comptes

- Compte courant fiscal

- Transit Pass

1956

AJ8/968

: 1955-1958

-BUDGET, OVAPIRU

: Solde d’investissement, Génie Rural 1954, Récapitulatif des prévisions budgétaires 1957 et de dépenses comparées 1955 et Budget 1956, Prévision Budgétaire extraordinaire 1958.

1955-1958

AJ8/970

-RESERVES VIVRES, IMPOTS, OVAPIRU, ODECO

: Note de crédit, Bon de commande, Réserve Vivres, Déclaration de créance, taxe professionnel , Etat de Salaire, Distribution d’eau et d’électricité.

AJ8/971

: 1959

-COMPTABILITE, FINANCES PUBLIQUES

: Frais de voyage, Facture pour paiement des Travaux Publics

- Virement de compte à compte

1959

AJ8/972

:1953

-Comptabilité, finances publiques

- SOKOPINKI

: comptabilité fiance Publique, pièces comptables

1953

AJ8/973

:1959

-Comptabilité, Dépôt central médical et Pharmaceutique

: Comptabilité du Dépôt Central médical et Pharmaceutique, Factures, ordonnance de paiement, etc.

1959

AJ8/982

COMPTABILITE PUBLIQUE

:- paiement divers et commandes diverses : Abonnement aux diverses revues, paiement

AJ8/983

:1959

-FINANCES PUBLIQUES, USUMBURA, GITEGA, UTEMA-TRAVYDRO, NASSOR NIN SALINCOUSEMENT Melon, ABBUSALSUL

:- Déclaration de créance, Facture , Bon de logement, Bordereau de Versement

1959

AJ8/990

:1959

-IMPOTS, RECETTES, FINANCES PUBLIQUES

: -Fiches de paiement et de transfert d’impôts

1959

AJ8/992

:1957

-BCCBRU (Banque centrale du Congo- belge et du Rwanda-Urundi), USUMBURA

: -ordre de virement, Facture pour paiement ou transferts

Bordereau des chèques OVAPIRU- Réserves-Vivres

1957

AJ8/994

:1954

- COMPTABILITE OVAPIRU

:-Relevé bancaire, (paiement des chèques, Bordereau de transfert par courrier aérien

1954

AJ8/995

:1957

-COMPTABILITE

Comptabilité

1957

AJ8/999

:1960

-COMPTABILITE PUBLIQUE

: -Comptabilité publique : Comptabilité des dépenses engagées des sous –gestionnaires de crédits pour les secteurs vétérinaires de Muramvya-Bubanza, Nord-Est (Biruba, Kibungu) ; muhinga-Ngozi et Kitega

1960

AJ9/1005

: 1954-1956

- AIMO : Affaires Indigènes et Main d’œuvres

: -Correspondances administratives diverses (lettres reçues et expédiées pour fournitures diverses/Affaires Indigènes et Main d’œuvres (AIMO)

1954-1956

AJ9/1060

:1957

MATERIEL

: -fiches de matériel divers l’OVAPIRU

1957

AJ9/1149

1959 :

-ORGANISATION DU TRAVAIL ET DES SERVICES ADMINISTRATIF

-ADMINISTRATION DU PERSONNEL

:-Instructions administratives ou rapport avec les agents de l’administration

1959

AJ9/1182

:1966

-ADMINISTRATION DU PERSONNEL, PERSONNEL (ADMINISTRATION)

-ORGANISATION DU TRAVAIL ADMINISTRATIF

: -Correspondance du Directeur Général des travaux publiques et des transports portant entre autres sur :

Signalement, demande d’emploi, libération maison, proposition de l’augmentation de salaire, liste de paie, reprise en service, résiliation des contrats des maisons à louer, télégramme, gestion du charroi, logement pour fonctionnaires, gestion du personnel

1966

J8/1183

1959:-FINANCES PUBLIQUES/COMPTABILITE/BUDGET

: - exécution du budget pour le trésor public : payement divers : ordonnances de paiement, fiches d’imputation, factures, bon de commande, déclaration de créances, état des sommes à liquider, bon de logement

1959

ENDAGERED ARCHIVES PROGRAMME, PROJET PILOTE EAP684 «INVENTAIRE DES ARCHIVES NATIONALES DU BURUNDI »

GUIDE PARTIEL DES ARCHIVES NATIONALES DU BURUNDI : FONDS D’ARCHIVES DU GOUVERNEUR DU RUANDA-URUNDI

H.I

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9 juin 2014 1 09 /06 /juin /2014 17:50

Pour la promotion de la valeur patrimoniale des documents d’archives au Burundi !

Au moment de la célébration de la journée Internationale des archives, le 9 juin 2014, L’Action Burundaise pour la Promotion de la Lecture publique, la Publication Scientifique et la Gestion de l’Information « ABUPLP2GI » en sigle saisit l’occasion d’interpeller tous les burundais en l’occurrence l’autorité hiérarchique du pays de prendre des mesures, mener des actions visant la promotion et la préservation de la valeur patrimoniale des archives burundaises dans les différentes institutions(ministères, provinces, communes ,…) ainsi que dans les entreprises tant publiques que privées.

Cependant, plus d’un burundais pourrait sans doute se poser quelques questions en rapport avec les archives à savoir : Que sont les documents d’archives ? Des Archives pour qui ? Des Documents d’archives pourquoi ?

Que sont les documents d’archives ?

Partant de la définition des archives du code du Patrimoine Livre II qui stipule que « les Archives sont l’ensemble des documents quelques soient leur, date, leur forme, et leur support matériel, produits ou reçu par toute personne physique ou morale, par tout service ou organisme public ou privé, dans l’exercice de leur activité »

Les Archives sont un ensemble des documents de toute nature qu’une personne physique ou morale a automatiquement et organiquement réunis dans l’exercice de ses activités et conservés en vue d’une utilisation éventuelle. (AFNOR)

Des Archives pour qui ?

Les archives constituent en outre la condition sine qua non de la continuité et de l’efficacité dans la gestion administrative, elles méritent donc qu’on leur accorde une attention particulière. L’information contient en outre la première source fondamentale de nos administrations, sa gestion, son interprétation et sa conservation constituent les bases de l’action publique pour le développement.

Cependant, la notion de continuité administrative résume à elle seule cette nécessité pour les administrations de se soucier un peu plus de la gestion rationnelle des archives. Or, ne pas se passer de la bonne gestion des archives donnera aux actions du gouvernement crédibilité sur le plan de la transparence dans la gestion des affaires publiques, visibilité par une définition claire des objectifs à atteindre et les moyens pour y parvenir, objectivité dans la prise de décisions.

Les archives sont créées par des individus, des entreprises et des administrations à des fins de mémoire. On conserve les documents produits pour se souvenir et garder une trace de l’activité humaine.

La justification des activités des Archives est de permettre la reconstitution d’événements politiques, sociaux, économiques et culturels, et de retracer leurs origines, en permettant d’accéder aisément aux archives, quels que soient la date, le support, le lieu ou les souvenirs des témoins contemporains.

Des Documents d’archives pourquoi ?

Les documents d’archives sont la garantie des droits des personnes physiques et morales.

La bonne gestion de ces documents d’archives, sont le support de la mémoire des institutions, des organisations : mémoires des actions, des réalisations, des droits des Ministères publics.

La bonne gestion de ces documents d’archives est une source essentielle de la recherche scientifique, puisqu’elles constituent une part vitale de la documentation rétrospective des civilisations burundaises.

En définitive, les archives sont le fondement de l’identité culturelle des nations, le support de la mémoire collective et individuelle ; et l’un des piliers du patrimoine culturel. Les archives, un atout de modernisation pour notre administration et sont un vecteur de transparence démocratique et renforcent la confiance des citoyens dans l’administration. Leur bonne gestion est un devoir de service public.

Les archives permettent de garantir les droits des administrés, mais également de justifier les actions de notre administration. A ce titre, une organisation et gestion rationnelle de l’information limite les risques de contentieux et les archives des ministères, des entreprises constituent en outre un capital d’information dont l’exploitation sera sans doute un outil d’aide à la décision. Car une organisation rationnelle de l’information favorisera l’échange et le partage des connaissances pour améliorer l’efficacité de l’administration.

Cependant, « les archives sont le miroir de notre culture, la mémoire de notre passé et le reflet de notre avenir ». Ce la permet de rappeler aussi le rôle essentiel que jouent les archives dans le développement des sociétés en contribuant à la constitution et à la sauvegarde de la mémoire individuelle et collective.

La valeur patrimoniale des archives

Les Documents d’archives constituent un patrimoine culturel et une source d'information de premier plan. Le patrimoine archivistique constitue un témoignage inappréciable sur le développement économique, politique, social et culturel de l'humanité.

Nous plaidons pour la gestion rationnelle des archives courantes et intermédiaires au des organisations, des institutions, des entreprises tant publiques que privées sans oublier le traitement des archives définitives au sein des archives nationales du Burundi. Le traitement des archives définitives comprend entre autre le tri, le classement, l’inventaire et conditionnement des documents d’archives afin d’assurer une conservation dans de bonne conditions.

L’ABUPLP2GI voudrait émettre quelques recommandations :

À l’endroit du Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Culture ayant les Archives et bibliothèques Nationales dans ses attribution d’organiser en collaboration avec les associations professionnelles de l’information documentaire, les médias la journée nationale des archives annuellement en date du 9 juin afin d’éveiller la conscience du public et des décideurs à l'importance des archives ;
L’adoption d’une nouvelle loi sur les archives nationales au Burundi
La réorganisation des dépôts d’archives au chef lieu des provinces
La mise en place des services d’archives au sein des communes
A tous les ministères la création d’un service d’archives, des centre de pré archivage pour les archives intermédiaires
D’assurer des formation de recyclage du personnel affecté au service d’archives.
Par la célébration de la Journée International des Archives au Burundi, nous pourrions :

- Faire prendre conscience au public de l'importance des archives, fondement de ses droits et de son identité ;

- Faire prendre conscience aux décideurs des avantages d'un bon archivage pour une bonne gouvernance et pour un développement bien conçu ;

- Faire prendre conscience au public, aux secteurs public et privé, de la nécessité de conserver les archives sur le long terme, et de faciliter l'accès à celles-ci ;

- Promouvoir et faire connaître à un très large public des documents uniques, extraordinaires et rares conservés dans des institutions d'archives ;

- Améliorer la perception que l'on peut avoir des archives et augmenter leur visibilité de manière globale.

A tout le Profesionnels de l'information, L'ABUPLP2GI vous souhaite bonne fête de la journée internationale des Archives!

H.I

Démocratie
La conservation et la disponibilité des archives contribuent à la responsabilisation politique, juridique administrative et financière des pouvoirs publics et à ce titre, sont un moyen de contrôle démocratique que la société doit exercer sur eux.
Liberté publiques
Les archives sont la garantie des droits des personnes physiques et morales.
Bonne gestion
Les archives sont le support de la mémoire des organismes : mémoires des actions, des réalisations, des droits des organismes publics ou privés.
Histoire
Les archives sont une source essentielle de la recherche scientifique, puisqu’elles constituent une part vitale de la documentation rétrospective des civilisations
Mémoire
Les archives sont le fondement de l’identité culturelle des nations, le support de la mémoire collective et individuelle ; et l’un des piliers du patrimoine culturel.
Les archives sont le miroir de notre culture, la mémoire de notre passé et le réflet de notre avenir

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4 mai 2014 7 04 /05 /mai /2014 20:01

bonnes pratiques et transparence de l’action administrative

L’adoption de politique de bonnes pratiques repose sur le respect des principes que sont la primauté du droit, la réceptivité des autorités par rapport aux attentes des citoyens.
Cela répond au souci de favoriser :
*l’efficience et l’efficacité des administrations publiques;
* la transparence dans les opérations administratives;
* l’obligation pour l’administration de rendre compte.

* l’accès à l’information de façon transparente.
L’Administration devra garantir l’accès des personnes aux documents publics et à l’information relative aux affaires qui peuvent toucher leurs droits.

L’Administration devra adopter les mesures nécessaires pour rendre publique toute l’information qui se trouve en son pouvoir, pour promouvoir la transparence et l’efficacité.

Nº5 (enero-junio 2012). Lydie PADRÉ BAROUAN-DIOUMENCY, Bonne pratique administratife et transparence : l’apport des archives, p. 208

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29 avril 2014 2 29 /04 /avril /2014 20:04

Connaître la vérité de notre Histoire en rendant Hommage au Roi Ntare V

Le Roi NTARE V , Charles NDIZEYE lors de son Intronisation

En ce 29 avril 2014 où nous commémorons, le 42 anniversaire de l’Assassinat du Roi Ntare V, le dernier Roi du Burundi, Charles Ndizeye qui hérita du trône sous le nom de règne de NTARE V le 5 juillet 1966 mais qui fut par la suite déposé par son propre Premier Ministre, le Capitaine Michel Micombero, le 28 novembre de la même année à la faveur d’un coup d’état militaire qui a marqué la fin de la Monarchie au Burundi qui fut le fondement même de l’Etat burundais.

L ’Assassinat du Roi Ntare V intervint après 3 mois seulement de règne en date du 29 Avril 1972 dans un camp militaire à Gitega, suivi par un massacre des burundais à rumonge et ailleurs plongeant leBurundi dans la plus somble histoire.

Ce fils du Monarque Mwami Mwambutsa IV, Bangiricenge et de La reine Baramparaye, la mère du Roi Roi Ntare V fut sauvagement assassiné dans de circonstances obscures. Non encore élucidées jusqu’à présent, tout le monde voudrait savoir le mobile de son assassinat, son dernier demeure mais aussi de faire traduire en justice les auteurs de cet assassinat odieux.

Car dit- on un peuple sans histoire est un peuple sans culture alors que les burundais n’en est pas un. D’emblée, le peuple burundais a certainement soif de connaître la triste histoire de notre pays en vue de la corriger dans l’avenir.

Isidore Horugavye

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16 avril 2014 3 16 /04 /avril /2014 18:41

Connais-tu les cinq infinitifs d'Henri FAYOL ?

Pour Fayol, un chef d'entreprise accomplit 5 choses qu'il nomme « éléments d'administration ».

Administrer : c’est prévoir, organiser, commander, coordonner et contrôler

Prévoir, c’est-à-dire scruter l’avenir et dresser le programme d’action ;

Organiser, c’est- à- dire constituer le double organisme, matériel et social de l’entreprise ;

Commander, c’est-à-dire faire fonctionner le personnel ;

Coordonner, c’est-à-dire relier, unir, harmoniser tous les actes et tous les efforts ;

Contrôler, c’est-à-dire veiller à ce que tout se passe conformément aux règles établies et aux ordres donnés.

Autorité –Responsabilité
L’autorité, c’est le droit de commander et le pouvoir de se faire obéir. On distingue dans un chef, l’autorité statutaire qui tient à la fonction, et l’autorité personnelle faite ‘intelligence, de savoir , d’expérience, de valeur morale, de don de commandement , de services rendus, etc. Pour faire un bon chef, l’autorité personnelle est le complément indispensable de l’autorité statutaire.

On ne conçoit pas l’autorité sans responsabilité, c’est-à-dire l’exercice du pouvoir. La responsabilité est un corollaire de l’autorité, sa conséquence naturelle, sa contrepartie nécessaire. Partout où une autorité s’exerce, une responsabilité prend naissance.

Un bon chef doit avoir et répandre autour de lui le courage des responsabilités.

Henri Fayol, Administration industrielle et générale

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10 avril 2014 4 10 /04 /avril /2014 19:09

Les dernières volontés d'Alexandre Le Grand

Sur le point de mourir, Alexandre convoqua ses généraux et leur communiqua ses dernières volontés, ses trois ultimes exigences :

1 - Que son cercueil soit transporté à bras d'homme par les meilleurs médecins de l'époque.

2 - Que les trésors qu'il avait acquis (argent, or, pierres précieuses...), soient dispersés tout le long du chemin jusqu'à sa tombe, et....

3 - Que ses mains restent à l'air libre se balançant en dehors du cercueil à la vue de tous.

L'un de ses généraux, étonné de ces requêtes insolites, demanda à Alexandre quelles en étaient les raisons.
Alexandre lui expliqua alors ce qui suit :

1 - Je veux que les médecins les plus éminents transportent eux-mêmes mon cercueil pour démontrer ainsi que face à la mort, ils n'ont pas le pouvoir de guérir.....

2 - Je veux que le sol soit recouvert de mes trésors pour que tous puissent voir que les biens matériels ici acquis, restent ici-bas...

3 - Je veux que mes mains se balancent au vent, pour que les gens puissent voir que les mains vides nous arrivons dans ce monde et les mains vides nous en repartons quand s'épuise pour nous le trésor le plus précieux de tous : le temps...

En mourant nous n'emportons aucun bien matériel avec nous, bien que les bonnes actions, je pense, soient une espèce de chèques de voyage.

"LE TEMPS" est le trésor le plus précieux que nous ayons parce qu'il est limité. Nous pouvons produire plus d'argent, mais pas plus de temps. Quand nous consacrons du temps à quelqu'un, nous lui accordons une portion de notre vie que nous ne pourrons jamais récupérer, notre temps est notre vie..

LE MEILLEUR CADEAU que tu puisses donner à quelqu'un est ton temps et accorde-le TOUJOURS à la famille ou à un bon ami.

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7 avril 2014 1 07 /04 /avril /2014 12:45

Le Travail!

Le travail

1. Avec l’amour et la souffrance le travail est une des grandes réalités de la vie humaine Le travail est un effort réfléchi, une dépense d’énergie pour réaliser quelque chose.

2. la sagesse de tous les peuples donne un enseignement sur le travail : le paresseux est condamné , l’effort est encouragé ainsi dans la sagesse du Burundi : on condamne le paresseux : « Urima itiro ukimbura ingonera » et et on encourage l’effort : « Uwusahaka umuce acika ijoro », « Uwushaka umubira abira akuya »

3.Cette réalité existentielle de la vie humaine a ses aspects positifs nombreux.

Pour l’individu : l rend l’homme plus homme » (Le pape Jean Paul II)

Le travail fortifie les capacités physiques et intellectuelles
Il développe la créativité et la responsabilité « être homme c’est être responsable »(Antoine de Saint Expéry)
Il crée les liens d’amitié ;
Il est source de joie : la joie de recevoir un salaire et aussi la fierté d’un travail bien accompli ;
Quand il est pénible, il est un appel au courage, à la patience, au dépassement de soi ;
Le travail est le chantier dans lequel l’homme se réalise ;

b)Pour la société : valeur essentiel le du travail bien fait, fait pour le développement d’une nation (Karl Marx)

c)Pour la foi religieuse :

Par son travail l’homme participe à la création : il collabore avec le Créateur pour rendre la création meilleure.

Travailler c’est imiter une volonté de Dieu qui a voulu cela pour l’homme.
Travailler c’est imiter le Fils de Dieu fait homme qui a travaillé de ses mains comme menuisier et ensuite a accompli ave perfection sa mission de faire reconnaître le salut de Dieu.
-la paresse comme dit un proverbe est la mère de tous les vices » dans d’un comportement mauvais qui nous éloigne de Dieu.
Quand le travail a un aspect pénible ; il permet de s’unir aux saintes fatigues de Jésus à Nazareth et à sa croix, pour le salut du monde.
Le travail est une expression de l’amour. C’est l’amour rendu visible « ;
La profession permet de rendre service aux membres de la société d’aimer sa famille.

D'un côté, on a l'idée que le travail est lié au besoin, à la nécessité : il serait impossible de ne pas travailler sans perdre la vie qu'on ne gagnerait pas. Cependant, il y a une dignité et une valeur du travail qui font qu'on souhaite l'arracher à la nécessité. On veut que le travail puisse satisfaire d'autres besoins que le simple fait de vivre. Mais ce serait prendre le risque de faire du travail quelque chose d'inutile.
On ne peut que se demander alors quels besoins exactement le travail pourrait satisfaire. On cherche ici à comprendre comment travailler pour d'autres besoins que vivre sans pour autant comprendre le travail comme inutile. Quelle utilité conférer au travail en dehors des besoins primaires? Se pourrait-il que le travail soit essentiel et inutile?

◦Le travail n'est-il pour l'homme qu'un moyen de subvenir à ses besoins ?
◦« Pour échapper à l'ennui, l'homme, ou bien travaille au-delà de ce qu'exigent ses besoins normaux, ou bien il invente le jeu, c'est-à-dire le travail qui n'est plus destiné à satisfaire aucun autre besoin que celui du travail pour lui-même.»

Nietzsche, Humain, trop humain, 1878

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